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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

65166cc2788aac83189e9e15

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

438 [Adresse 5] [Adresse 3] (BELGIQUE) Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119, avocat postulant Assistée de Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade7

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Bertrand Pierre Joseph X... M. Jean Y... Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0dcac25a97f0381f4f93

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

Par courrier du 21 Juillet 2010, la société SALM a informé la société BERTRAND DELOBEL qu'elle souhaitait modifier sa zone de chalandise, par la 'suppression du [Localité 2]', au motif que la société BERTRAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89faf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Bertrand Monsieur C... D..., le 10 Avril 2007 contre Monsieur N... Bertrand Monsieur L... François-Xavier, le 10 Avril 2007 contre Monsieur N... Bertrand Monsieur I...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857ab

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

Les époux Bertrand LE Y... ont formé opposition à cette ordonnance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94067

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

No 16 DOSSIER: 18/40 COUR D'APPEL DE DE LIMOGES Ordonnance du 1er juin 2018 à 11 heures Bertrand X...

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

6717407f6a24f8a713323cc1

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Le 2 novembre 2020, Mme [Z] [J] a présenté une demande d'allocation aux adultes handicapés (AAH) auprès de la [5] de Lot-et-Garonne ([5]).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdd84099d221c2f4fce0ccd

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Bertrand X... né le [...] à SAINT AMAND MONTROND demeurant au [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c994bd3db21cbdd88b11

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

qui a débouté la société Bertrand X... de son opposition à l'injonction de payer obtenue par la société Lafforgue, qui a condamné la société Bertrand X... à payer 19 322,08 ç à la société Lafforgue, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ecd

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

G : 13/ 06303 et 13/ 06665 Me Bertrand Y... C/ M. Lionel X...

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

5fdeb6ea22b3af88df6a3a05

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

INTIMÉE : SARL BERTRAND A... [...] Représentée par Me Martin A..., avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS :à l'audience publique du 16 Janvier 2018 Tenue par Béatrice B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e4f

Appel

14 novembre 2001

14 novembre 2001

En l'espèce, aucun élément ne peut sérieusement laisser penser que tel était le cas lors de l'entretien ayant eu lieu le 26 avril 1999 entre Bernard Y... et Bertrand Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ément et qu'il suffit de rappeler que Monsieur X... poursuitc/Monsieur Y

6253c8b9bd3db21cbdd8613b

Appel

13 mars 2002

13 mars 2002

DU 13 Mars 2002 ------------------------- M.F.B Bertrand X... C/ Fernand Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acd2

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Bertrand A... a interjeté appel de ce jugement, appel enregistré au greffe le 21 mars 2005 et enregistré sous le no 05 / 642.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d30

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Par jugement en date du 4 septembre 2013 le conseil de prud'hommes du Mans a : - dit que le licenciement de Monsieur Bertrand X... repose sur une faute grave, - débouté Monsieur Bertrand X... de l'intégralité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aad

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

DU 11 Juillet 2001 ----------------------- RP SCP PERRET-TAYEAU- MALGOUYAT MUTUELLES DU MANS C/ Jean-Paul Z... C...

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01710_20240925

Admin. Appel

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Il rend compte de l'examen comparatif des situations des exploitations de l'EARL Bertrand Pochart et de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd89597

Appel

17 juillet 2007

17 juillet 2007

Monsieur Bertrand X... a été salarié de la société CDH avant d'en être licencié pour fautes graves, le 6 octobre 2006. Le 29 décembre 2006, Monsieur Bertrand X... a fait délivrer à la SCEA X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6629f36cdc6faf00095889a7

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

MONT DE MARS, représentée par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Intimés : Monsieur [R] [X], représenté par Me Bertrand DE CAMPREDON de la SELARL GOETHE AVOCATS, avocat

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

659e495255379800088473a0

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Bertrand Duez, Président de chambre, a entendu les conseils des parties en leurs conclusions et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré.

Source officielle

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