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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
653b58f2502b828318c4e367
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 23 Février 2022, RG F 20/00281 APPELANT : Monsieur [S] [J]-[C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard
Source officielle3ème Chambre
6808778153f7b81e1a5eb05d
22 avril 2025
22 avril 2025
et par Me Dejan MIHAJLOVIC, avocat plaidant inscrit au barreau de GRENOBLE Intimée Mme [G] [L] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 11], demeurant [Adresse 9] Représentée par Me Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a25
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Bernard Z..., cousins germains au quatrième degré dans la ligne maternelle.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917e7
16 juin 2014
16 juin 2014
X...de ses demandes, les dépens étant cependant mis à la charge du Lycée CHARLES COEFFIN.
Source officielle4ème Chambre
68806c83bf1211186fbec8d7
22 juillet 2025
22 juillet 2025
TOOLBOX DESIGN ET DEVELOPPEMENT SUD OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Arnaud COUSIN, avocat au barreau de RENNES ----
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d49
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Bernard X..., SARL CUISINE ET TRADITION (L'HERBIER SAUVAGE) prise en la personne de son Gérant Monsieur Bernard X..., C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bc5
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb2ebd3db21cbdd8d089
14 janvier 2009
14 janvier 2009
COLPIN FABRICE, S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da8e
29 mars 2011
29 mars 2011
X... et Mlle Y... ont été mis en relation par le cousin de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd86952
11 juin 2003
11 juin 2003
par enfant chacun soit 6.098 ä chacun ; Eric et Catherine Y... cousins germains 3.811 ä x deux soit 7.622 ä chacun ; Marc Z... cousin : 1.524 ä x deux soit 3.048 ä ; Z... et Mme François A... oncle
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d98
21 janvier 2016
21 janvier 2016
représenté par Me Martine GOUT de la SCP GOUT MARTINE-ERIC B...ET ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE substitué par Me COUSIN, avocat ; Monsieur Cédric A...
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f1b
18 janvier 2006
18 janvier 2006
Bernard X... faisait de même le 20 juin 2005.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6036a649b7bea047efd1b20a
17 septembre 2015
17 septembre 2015
La société Pronal a fourni à la société MGI Coutier les poches souples qu'elle recherchait.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18a
26 juin 2008
26 juin 2008
RG N : 07 / 01801 - A R R E T No783 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d3
12 février 2014
12 février 2014
Par requête déposée au greffe du tribunal de grande instance d'Ajaccio le 24 octobre 2012, Mme Hélène X...expose souhaiter adopter son neveu Jean Yves Bernard A...né le 20 juillet 1976, seul enfant de
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838d
21 mars 2006
21 mars 2006
No 05/ 02811 AFFAIRE : Bernard, Daniel X... C/ Dominique, Martine, Sylvie Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875d7
24 mai 2005
24 mai 2005
SA MICHEL BERNARD GESTION agissant en la personne de ses représentants légaux 914.694,10 euros à la société MICHEL BERNARD GESTION, - 3.048.980,34 euros à monsieur Michel X... et, subsidiairement, 72.349,71
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e08
7 février 2002
7 février 2002
.° RG : 99/03627 Tribunal de Grande Instance VALENCIENNES du 28 Avril 1999 APPELANT : Monsieur Bernard X... représenté par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoués à la Cour assisté de la SCP COURTIN
Source officielleCour d'Appel
La SA COMPAGNIE ACM IARDc/Monsieur Philippe X
6253cbc5bd3db21cbdd8e36c
29 juin 2011
29 juin 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 29 JUIN 2011 (Rédacteur : Monsieur Bernard ORS, Conseiller,) No de rôle : 09/ 4957 La SA COMPAGNIE ACM IARD
Source officielle1ère Chambre
6895891079d4e986ce5bcdbc
7 août 2025
7 août 2025
[D] ne résidait pas à [Localité 6] mais à [Localité 5] ce qui est corroboré par les échanges de messages concernant son voyage en train pour aller voir son cousin.
Source officiellePage 1 sur 10