[R] - valeur chantier : 188 620 euros (2,5%) soit 4715,50 euros HT - chantier [I] - valeur chantier : 148 700 euros (2,5%) soit 3717,50 euros HT - chantier [S] - valeur chantier : 585 000 euros (2,5%

BECHARD S.A.S. SYLVEA S.A.R.L. C&B RENOVATION S.A.S.

Par conclusions enregistrées au RPVA le 9 février 2023, la société Bernard Lapierre demande à la cour de : Recevoir la société Bernard Lapierre en son appel ; A titre principal, Réformer le

1ère Chambre ARRÊT N°3/2019 N° RG 17/00293 - N° Portalis DBVL-V-B7B-NT46 SA CHANTIERS NAVALS BERNARD C/ Société DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Société LORIENT AGGLOMÉRATION

[J] [I], marin pêcheur, a confié à la société Chantiers Navals Bernard la construction d'un chalutier coquillier.

Le 6 septembre 1999 Bernard Y... se présentait a l inspection du travail pour dénoncer les conditions de travail qui lui avaient été imposées par la société utilisatrice. il affirmait que le chantier n

abandonnés par le constructeur en liquidation, par contrat de mission du 27 juin 2000, la société garante CHIYODA Europe a confié la maîtrise d'oeuvre complète du chantier A... à Bernard AA..., exerçant

[T] [V] a été affecté par la SAS Campenon Bernard Régions sur le chantier NZU à [Localité 4], situé sur une installation nucléaire. M.

Bernard X... S.A.R.L. D AMENAGEMENT TOURISTIQUES Y.../ S.A. BETON CHANTIER DE Z... S.A.

DOMAINE VINICOLE DE CHAINTRES 54 rue de Croix de Chaintres 49400 DAMPIERRE SUR LOIRE représentée par la SCP PRIOUX-SLADEK, avocats au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des

C/ Bernard M...

Par facture du 8 septembre 2006, la société BERNARD LEPRINCE réclamait le paiement d'une somme de 9.735,44 € TTC au titre des travaux réalisés.

La société ATELIERS BOIS se voyant refuser le paiement de l'intégralité de ses travaux par la société CAMPENON BERNARD qui lui opposait qu'elle avait dû supporter des frais en raison de l'incident de chantier

Monsieur Bernard X... refusait un ordre de mission pour se rendre à la Flèche du 5 mars 2012 au 9 mars 2012 au motif que le temps de conduite entre son domicile et le chantier était supérieur à la durée

Bernard X... était convoqué à un entretien préalable pour le 28 février 2002, la SARL HILBERT lui a proposé, par lettre du 25 février 2002, le poste de surveillant-organisateur de chantier qu'il a refusé

02/05/2006 ARRÊT du : 02 MAI 2006 No : No RG : 05/01298 DÉCISION ENTREPRISE :Jugement du Tribunal d'Instance de BLOIS en date du 06 Avril 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Bernard

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 30 MAI 2018 N°2018/443 RG 17/11601 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAXN4 URSSAF DU VAR C/ SAS CAMPENON BERNARD

Bernard X... pris ès qualités de liquidateur amiable de la S. C. I.