Par acte sous seing privé du 5 juin 2013, la Sci Hector Berlioz a confié à la société CITC la réalisation de travaux de chauffage.

De plus, le 7 mars 2012, la société Berlioz Investment a procédé à la réduction du capital de la société Cofima à son profit et en contrepartie, la société Berlioz Investment s'est vu attribuer 75 % des

à Rosny-sous-Bois et les décisions par lesquelles le recteur de l'académie de Créteil a implicitement rejeté sa demande de délivrance d'une attestation de l'affectation de sa fille au lycée Hector Berlioz

* * * * * * Entendant tirer les conséquences de ces décisions, les consorts [N] et autres, salariés de la société Berlitz France, ont saisi le conseil de prud'hommes de Paris de demandes tendant

La SAS BERLITZ France a informé Madame [X] qu'elle mettait fin à cette période d'essai par lettre remise en main propre le 4 mai 2007.

[S] puis la société Berlitz France ont interjeté appel de ce jugement.

communes Terres d'Argentan Interco a délivré à la société " Burger King Construction " un permis de construire portant sur la réalisation d'un restaurant et d'un drive sur une parcelle située rue Hector Berlioz

BERLITZ FRANCE en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Mai 2001 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS No Chambre : No Section : Activités

» dont l’armateur est la SARL Berlio.

siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Demanderesse à l'incident Représentée par Me Valérie BERTHOZ

L'immeuble situé [Adresse 2]) objet du présent litige a été édifié dans ce cadre, puis vendu par la SEMARBO à la société immobilière Hector Berlioz selon acte authentique du 21 décembre 1984.

rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 30 Mai 2024 par Monsieur [V] [D] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 5] (RUSSIE), élisant domicile au cabinet de Me Louise BERIOT

] [C], composé : * d'une part des 2/3 indivis d'une maison d'habitation sise à [Adresse 23], cadastrée section BK n°[Cadastre 11], * d'autre part de la nue-propriété de 5 parts sociales de la SCI Berlioz

EXPOSÉ DU LITIGE FAITS ET PROCÉDURE Mme [G] [L] a été engagée en qualité de directrice de centre, statut cadre par la SAS Berlitz France (en suivant, la société Berlitz France), à compter du 3 octobre

Armorique Habitat un permis de construire pour la démolition totale d'un bâtiment et la construction de quatre logements individuels et de quatre logements collectifs sur un terrain situé 47 rue Hector Berlioz

F&F DISTRIBUTION [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric NOETINGER-BERLIOZ de la SAS MERMET & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS APPELANT S.C.I.

Berlioux Constructions et la S.A. CEGC à payer à M. [O] une provision de 2.500 euros à valoir sur les frais du procès, * condamne la S.A.R.L. Berlioux Constructions et la S.A. CEGC à payer à M.

Maître [Z] [D], Huissier de Justice associé à [Localité 9], un constat en date du 24 mai 2006 objet du litige, lequel indique qu'une activité de carrosserie est exercée par le garage RENAULT AGENCE BERLIOZ