Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4 A
66235ac6aec0e60008fe98af
19 avril 2024
19 avril 2024
DBVW-V-B7G-H2QR Décision déférée à la Cour : 04 Avril 2022 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANT : Monsieur [U] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
Madame Liliane Z... épouse X... Monsieur Benjamin Z... Monsieur David Z...
Source officielle3e chambre
63b7cded6b63637c907b7e15
5 janvier 2023
5 janvier 2023
/00570) sur l'appel d'un jugement rendu le 08 Décembre 2020 par le TJ de VERSAILLES Chambre N°2 N° RG : 19/02293 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA Me Benjamin
Source officielle3e chambre civile
662b43c7fe254500083148ec
25 avril 2024
25 avril 2024
[D] [V] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Liliane TCHAKOTEU MESSABIEM, avocat au barreau de BEZIERS substitué par par Me Benjamin JEGOU, avocat au barreau de BEZIERS Le VINGT
Source officielleCour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e180
16 avril 2010
16 avril 2010
CHAMBRE CIVILE ARRET DU 16 AVRIL 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du juge de l'exécution de Fort de France, en date du 28 avril 2009, enregistré sous le no 08/ 3221 APPELANTE : Madame Liliane
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
659f982d3328fa00087a2626
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Lilin, le syndicat des copropriétaires du [Adresse 10], M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f42
24 février 2016
24 février 2016
Gabriel Z..., Mme Liliane A...et Mme Charlotte B...ont constitué avocat le 22 janvier 2015.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
27 septembre 2016
né le 23 Septembre 1968 à BASTIA (20200) ... 20248 ROGLIANO assisté de Me Jean pierre SEFFAR, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Wajdi DDAJI, avocat au barreau de BASTIA Mme Liliane Emilienne
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
2 avril 2014
Signé par Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller, et par Mme Martine COMBET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938eb
18 janvier 2017
18 janvier 2017
EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier du 31 mai 2013, Mme Marie-Dominique X... épouse A... et de Mme Liliane X... épouse B... ont assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315e
13 avril 2016
13 avril 2016
née le 07 Septembre 1982 à Ajaccio (20000) Chez Mme Catherine Z... ... 62800 LIEVIN ayant pour avocat Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau D'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe2
4 mars 2009
4 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9e
20 mai 2008
20 mai 2008
Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cab
13 novembre 2013
13 novembre 2013
agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses deux enfants mineurs, Marion X...et Lilian X...nés respectivement les 4 décembre 1997 et 7 novembre 2002 à BASTIA né le 28
Source officielleChambre des Rétentions
66878cfe05d6f7f678d49380
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[W] [K] ; Après avoir entendu : - Me Jean-Michel Licoine, en sa plaidoirie, - Me Roxane Grizon, en sa plaidoirie, - M.
Source officielle1ère Chambre
637dc8a714982305d4c2031e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
STRAT-IMMO CONSEIL EXPERTISE N° SIRET : 850 768 730 [Adresse 2] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Benjamin ENOS de la SELAS ENOS, avocat au barreau de DEUX-SEVRES COMPOSITION DE
Source officielleChambre des Rétentions
680b18eb98bcafcb3a63e10f
23 avril 2025
23 avril 2025
X se disant [Y] [M] ; Après avoir entendu Me Jean-Michel LICOINE en sa plaidoirie et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e0ff
16 avril 2010
16 avril 2010
AUTEVILLE, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE Madame Amélie Z... ... ... 97200 FORT DE FRANCE non représentée Madame George Z... épouse D... ... 97224 DUCOS non représenté Madame Liliane
Source officielleChambre des Rétentions
680875d3dfde5caae99bd0fc
22 avril 2025
22 avril 2025
En l'espèce, les services d'éloignement de la préfecture de l'Indre ont d'abord saisi les autorités consulaires libyennes d'une demande de laissez-passer le 28 août 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3c
15 décembre 2016
15 décembre 2016
née le 27 Février 1952 à NICE ... 34450 VENDRES représentée par Me Benjamin JEGOU, avocat, loco Me Dominique Charles FRESET de la SCP AVOCARREDHORT, avocat au barreau de BEZIERS Monsieur Alain
Source officiellePage 1 sur 2