La SAS BELAMBRA CLUBS employait habituellement au moins onze salariés au moment du licenciement.

M. et Mme [E] et la société Belaufre font valoir que la faute de la banque est caractérisée.

Le 15 juin 2011, la société BELAMBRA CLUBS notifie à la société ALPHINVEST un mémoire préalable.

Développement, - condamné la société Dumez Côte d'Azur à payer à la société Belambra Développement la somme de 28 019,48 euros HT, soit 33 511,30 euros TTC, - condamné la société Belambra Développement

Développement, - condamné la société Dumez Côte d'Azur à payer à la société Belambra Développement la somme de 28 019,48 euros HT, soit 33 511,30 euros TTC, - condamné la société Belambra Développement

La société Belambra Foncière Tourisme a déclaré une créance de 114.588,22 euros pour la période de sauvegarde.

Par déclaration en date du 1er avril 2022, la société Belambra clubs a fait appel de cette ordonnance.

clubs, DÉBOUTE la société Belambra clubs de ses demandes, CONDAMNE la société Belambra clubs à payer la somme de 4 000 euros à la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines en application

COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE A SC/ChG ARRET N 124 N : 99/01566 AFFAIRE : SA BELAUTO, SARL PINEAU C/ X...

COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE A SC/ChG ARRET N 124 N : 99/01566 AFFAIRE : SA BELAUTO, SARL X... C/ Y...

Le jugement dont appel a rejeté la contestation de la SAS BEAUPRE.

Monsieur [Z] [IC] : 264,14 euros, '' ordonner à la société BELAMBRA CLUBS de reprendre le paiement du loyer pour son montantcontractuel à compter du deuxième trimestre 2021, '' condamner la société BELAMBRA

rue Victor Hugo 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Jean-Francois X... ... 97223 DIAMANT représenté par Me Julien FRADIN DE BELLABRE

Monsieur [S] [I] né le 06 Octobre 1962 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aurore MENDES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SAS BELAMBRA

La société BELAIRE INSURANCE COMPANY Ltd, (ci-après désignée société BELAIRE), ayant couvert les risques du transport, a réglé au chargeur, la société TOBACCO EXPORTERS INTERNATIONAL, la somme de 189.997,35

Par jugement du 8 février 2023, le tribunal de commerce de Caen a : - débouté la société Beaudre Baudot de toutes ses demandes, - ordonné l'exécution provisoire, - condamné la société Beaudre Baudot

[D] [L] Représentant : Me Naïma BELARBI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ M. [W] [P] Représentant : Me Philippe MAIRIN, avocat au barreau de TARASCON M.

D'APPEL DE [Localité 1] Chambre sociale 4-2 Minute n° : N° RG 24/03724 - N° Portalis DBV3-V-B7I-W42N joint au dossier 24/03726 S.A.S. 840 359 228 Représentant : Me Karim BELARBI