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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49098
1 avril 2025
1 avril 2025
[G] était dirigeant : Il résulte des éléments versés aux débats que c'est la société Baldavine, comme le souligne M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48c
30 septembre 2008
30 septembre 2008
APPELANTE : SAS REVERDY représentée par ses dirigeants légaux 10, route de Neuville 01640 JUJURIEUX représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me MOUISSET, substitué par Me BALDUIN
Source officielleSécurité sociale
60354f5872c138784c30ee4d
10 mai 2016
10 mai 2016
munie d'un pouvoir SAS AXELIS INTÉRIM [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU, à la Cour substituée par Me Emmanuelle BALDUIN
Source officielleSécurité sociale
6163279133484180ee7228d2
4 octobre 2011
4 octobre 2011
qualités de Mandataire liquidateur de SAS LA COLLONGE [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Marie-Christine MANTE-SAROLI, avocat au barreau de LYON / Toque 1217 substitué par Me Emmanuelle BALDUIN
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
63bfb3345e2fbe7c9004386d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Stéphane MICHELI de la SCP Herald, avocat au barreau de PARIS, toque : P0014 Madame [F] [A] née le 13 Novembre 1944 à [Localité 9] (18) [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Armèle BALDAQUIN
Source officielle2e chambre 1re section
5fca56d40a790c1ec36ddc6e
19 novembre 2020
19 novembre 2020
dispositions relatives aux meubles meublants indivis, Et statuant à nouveau : déclaré indivis les meubles meublants suivants le réfrégirateur américain, le lave vaisselle, le lave linge, le lit à baldaquin
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f93
26 mars 2002
26 mars 2002
Nouveau Code de Procédure Civile ; Met hors de cause la Commune de Virieu-sur-Bourbre ; Avant dire droit : Ordonne une expertise médicale et désigne pour y procéder le Dr Didier B..., 20, promenade des Baldaquins
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bb
4 mars 2008
4 mars 2008
Monsieur LABONNE, Substitut Général a été entendu en ses réquisitions ; Maître COURANT, avocat de la partie civile, présent à la barre, a sur sa demande été entendu conformément à la loi ; Maître BALDUIN
Source officielle12e chambre
60360ef3ce674c73802cb34c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
En l'occurrence, l'article 2 de la convention du 5 mai 2010 prévoit que: 'la mission portera sur le périmètre client suivant :Acanthe Développement SA, Baldavine, Velo, Tampico, Bruxys, Sogeb, Venus, Foncière
Source officielle1ère chambre civile B
60332f6ceef9fea085a97bd3
12 septembre 2017
12 septembre 2017
La MACIF, assureur de M. et Mme [S] a missionné un expert du Cabinet EUREA BAUDEQUIN afin de connaître la nature et le montant des dommages.
Source officielle1ère chambre civile A
6163f88c52184c47dc90bafd
14 janvier 2010
14 janvier 2010
Adresse 5] [Localité 9] représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA avoués à la Cour assistée de la SCP CHAVRIER - MOUISSET - THOURET avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Emmanuelle BALDUIN
Source officielleSécurité sociale
6037454c2cfa17238e94d00a
5 mai 2015
5 mai 2015
RHONE ALPES [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU, avocats au barreau de LYON, à la Cour substituée par Me Emmanuelle BALDUIN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01df
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Confection de 1 moustiquaire pour lit DT06-002 -Fourniture de tissu IL FAMILY BUSINESS, Bettina Col blanc (largeur 300cm-100% polyester) T04-301-302-304 (3 unités) -Confection de 1 moustiquaire pour lit baldaquin
Source officielle