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866 résultats pour « BOUTIN Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Premier Président

69f1a062cdc6046d47ee6060

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Sur la fixation des honoraires réclamés par la SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN La SCP BLANCHECOTTE-BOIRIN prétend que Madame [N]-[C] était d'accord pour saisir le tribunal judiciaire d'une action au fond, ce

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 15

69e9aac3cdc6046d473794e6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

(ii) Sur le centre décisionnel des sociétés BERI 210 et BOATING 210 60.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034d5e1ad5f35bfc6f86bfb

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Ayant constaté que dans les boutiques Mango proposant les vêtements 'Mango Kids' étaient commercialisés des bottines 'Flecos C', des tee-shirts dénommés Ega, Ensy, Emmanuel, et Forest, une parka dénommée

Source officielle
CA

5ème Chambre

6319874d51eeae4f1309d1c4

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Suivant déclaration électronique transmise au greffe le 21 décembre 2021, la société Sport Boutiq a interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162656

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 25 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur départemental des territoires et de la mer de la Charente-Maritime à sa demande de copie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

ouvert ; sous-pulls à col roulé ; sous-pulls à col cheminée ; chemisettes ; chemises à col boutonné ; chemises à col ; polos de tennis ; chemises décontractées ; maillots de sport à manches courtes ;

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdb17a968b3c6ac4853d482

Appel

10 avril 2019

10 avril 2019

Boutin (ci-après Boutin), créée en 1930, est spécialisée dans la fabrication et la commercialisation d'appareils ménagers, de jardinage, et de tôlerie ; elle fabrique également des conduits de fumée, des

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fca8b3ee894f77d4a8f718d

Appel

11 septembre 2020

11 septembre 2020

[L] [M] C/ SCP Dominique BOUTEILLER, Catherine MAIRE, Xavier CHABRAN, Pierre-Yves BOUTIN Déclare la demande ou le recours irrecevable Copie exécutoire délivrée le : à :

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01283_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Par un arrêt du 11 avril 2023, la présente cour a rejeté l’appel formé par la société Viviers Renaud-Boutin contre ce jugement du tribunal administratif de Poitiers.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

62736a97a58162057dac673a

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

ARRÊT N° N° RG 20/01350 - N° Portalis DBVH-V-B7E-HW7R CS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON 29 mai 2020 RG:2018002176 SARL CHARLOTTE BOUTIK C/ S.A.R.L.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03785_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Viviers Renaud-Boutin est rejetée.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e9cb8fa004f57da3b1

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

1ère Chambre ARRÊT N°102/2023 N° RG 20/06228 - N° Portalis DBVL-V-B7E-RF2U Mme [N] [U] Mme [J] [U] C/ Mme [X] [T] [8] SCP BOUTEILLER, CHABRAN, BOIUTIN, LEVESQUE

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0daec25a97f0381f4ebe

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

SCI LAUGAU [G] [G] [X] [N] épouse [G] [X] [T] Grosse délivrée le : à : Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE Me Mehdi CAUSSANEL- HAJI, avocat au barreau de NICE Copie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ef8d6ea26f688da84f

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 437 Madame [J] [C], représentée par Me Sandie BOUDIN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 437 Madame [K] [N], représentée par Me Sandie BOUDIN

Source officielle
CA

21e chambre

63c10a72bf9fd47c90a13ef6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[N] [F] à rembourser le solde du prêt consenti par la société Boutisse à hauteur de 11 624,29 euros' [...]. La société Boutisse a constitué avocat.

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CA

12e chambre

64422a16d2fa6fd0f8040644

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

SPORT BOUTIQ C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0abd3db21cbdd8ef33

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

BOTTIN ...

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

644b6356c51457d0f882db74

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[V] [S], elle avait été chargée d'une mission permanente de négocier pour le compte de l'entreprise Boulin, dont l'achat de 6000 bouteilles aurait manifesté l'exécution.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed42

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

BOTTIN ...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

677e1644dbb9bd42de09fc4e

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

. : N° RG 23/01775 joint au dossier 23/00011 Société [2] Représentant : Me Hélène MOISAND FLORAND de la SELARL MOISAND BOUTIN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANT [3] INTIME

Source officielle