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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Monsieur Jean C... Monsieur Philippe D... Monsieur Jean-Pierre E... Monsieur Jean-Pierre F... Monsieur Alain G... Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J...
Source officielle1ère Chambre civile
651e5326a81daa831884f40f
4 octobre 2023
4 octobre 2023
MAAF ASSURANCES Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Yves BENOIST, avocat au barreau du MANS PARTIE INTERVENANTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9dabd3db21cbdd895ee
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Maître Benoît NICOLAS substituant Maître DUPEUX Jean-Yves Avocat du prévenu en sa plaidoirie à l'appui des conclusions déposées sur le bureau de la Cour.
Source officielleChambre 1-11 référés
642bbfb1d49e0104f58f001b
3 avril 2023
3 avril 2023
du 03 Avril 2023 N° 2023/21 Rôle N° RG 23/00082 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK2PI [S] [B] C/ [K] [V] Copie exécutoire délivrée le : 03 Avril 2023 à : Me Jean-yves
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab5d
20 février 2008
20 février 2008
Elle demande à la Cour d'infirmer le jugement en déboutant Jean-Yves X... de toutes ses demandes, en ordonnant la cessation par Jean-Yves X... de toute commercialisation directement ou indirectement de
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Yves Xc/Maître Jean-François Y
6253ca0cbd3db21cbdd89ea5
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Le 27 Novembre 2007 Par Monsieur Jean-François BOUGON, Président, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Jean-Yves X..., de nationalité Française,
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3d
27 novembre 2007
27 novembre 2007
APPELANTE : UNION DES MUTUELLES DE CHARENTE-MARITIME devenue MUTUALITE FRANCAISE DE CHARENTE-MARITIME ... du Minage 17000 LA ROCHELLE Représentée par Me Gaëlle PENEAU, avocat suppléant Me Jean Yves
Source officielleHospitalisation D'office
6690c7480d808eb34e45555e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Benoit BACHELET, substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 11 juillet 2024, DEBATS : A l'audience publique tenue le 11 juillet 2024 par Jean-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd98
18 novembre 2008
18 novembre 2008
. --------------------- RG N : 07/01377 --------------------- Jean-Yves X... C/ S.A.
Source officielle1ère Chambre
66fe357e91b69e88a370fecb
1 octobre 2024
1 octobre 2024
des financnes publiques d'Ile de France et de [Localité 1] seule compétente pour représenter l'Etat Représenté par Me Anne DENIS de la SELARL ANNE DENIS, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Jean-yves
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66ff85e0a4ff9ec259c099ec
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IVOO, société immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro 430 111 393, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Jean-David CHAUDET
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a9e
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Benoit X..., à indemniser M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d117
7 octobre 2008
7 octobre 2008
avocat au barreau de PERPIGNAN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2008 / 002411 du 06 / 03 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIME : Monsieur Yves
Source officielle1ère Chambre
66fe357e91b69e88a370fecd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Finances Publiques d'Ile de France et de [Localité 1], seule compétente pour représenter l'Etat Représenté par Me Anne DENIS de la SELARL ANNE DENIS, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jean-Yves
Source officielle1ère Chambre
6782092ffa7a008e5409f3aa
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Publiques d'Ile de France et Département de [Localité 2] seule compétente pour représenter l'Etat, Représentée par Me Anne DENIS de la SELARL ANNE DENIS, avocat au barreau de RENNES Assistée de Me Jean-yves
Source officielle1ère Chambre
67820930fa7a008e5409f3ae
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Madame la Directrice Régionale des Finances Publiques, seule compétente pour représenter l'Etat Représentée par Me Anne DENIS de la SELARL ANNE DENIS, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Jean-yves
Source officielleCour d'Appel
6253c9a7bd3db21cbdd88f09
13 février 2007
13 février 2007
-Sur l'appel en garantie de l'auteur de l'accident et de son assureur : Il est constant que Monsieur Yves X... a été renversé le 6 mai 1989 par le véhicule automobile conduit par Madame Jeanne Y...
Source officielle5ème chambre sociale PH
643a42a3d83dbd04f5fb2a40
14 avril 2023
14 avril 2023
Prud'hommes - Formation paritaire d'AUBENAS, section EN, décision attaquée en date du 15 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 21/00083 Association ADSEA 07 [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c5
6 avril 2011
6 avril 2011
Jean-Claude Z... à son frère Benoît, a été la cible d'attaques graves, exprimées à l'occasion de façon blessante et humiliante.
Source officielleHospitalisation D'office
6690c7490d808eb34e455560
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Benoit BACHELET, substitut du procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 11 juillet 2024, DEBATS : A l'audience publique tenue le 11 juillet 2024 par Jean-Yves
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