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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92966
30 octobre 2015
30 octobre 2015
RG N : 14/ 00972 AFFAIRE : Azmi X... C/ SEMRA Y...épouse X... P-L. P/ E.
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA00164_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
, ne sont pas recevables ; - les moyens soulevés par la société Azoi ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c01
4 novembre 2014
4 novembre 2014
au répertoire général : 12/ 05265 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 07 JUIN 2012 du JUGE COMMISSAIRE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 00971 APPELANTE : SCI AZAIS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62e37925f18708e2e904b096
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[V] [X] né le 16 Janvier 1985 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2], représenté par Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES hospitalisé au l'UMD de [Localité 4] ayant pour avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6801dcb92d41c0a3fc6ecac1
10 avril 2025
10 avril 2025
CONCEPT BOLZANO [Adresse 1] [Adresse 1] Immatriculée au RCS de CRETEIL sous le n° 909 244 170 Représentée par Me Elyas AZMI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0476 à DEFENDEUR S.A.S
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_22NT02044_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
A B, représenté par Me Giren-Azzis, a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler la décision du 24 janvier 2019 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de révision de sa pension
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE01123_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
B..., représenté par Me Azmi, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler cette décision ; 3°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise, à titre principal, de lui délivrer une
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62e37925f18708e2e904b09a
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[P] [T] né le 06 Novembre 1967 à [Localité 2] de nationalité Française actuellement hospitalisé au l'EPSM de [Localité 4] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6868b37375a2d196dbc19121
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[U] [L], exerçant sous l'enseigne '[U] [L] PEINTURE' [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Elyas AZMI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0476 INTIMÉS Mme [W] [K] [Adresse 2] [Localité
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62e37925f18708e2e904b098
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[T] [C] né le 07 Décembre 1977 à LIBREVILLE demeurant [Adresse 1] hospitalisé au [Adresse 4] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 31
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93fb0
5 avril 2018
5 avril 2018
Représentant : Me Sihame AZZI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. José Frédéric Z...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cb
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[T] [V] né le 06 Août 1973 en REPUBLIQUE CENTREAFRICAINE actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 5] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cd
22 juillet 2025
22 juillet 2025
15 Juillet 2025 par : [P] [T] né le 23 Décembre 2004 à [Localité 4] deumeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 2] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62e37925f18708e2e904b094
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[D] [P] né le 14 Juillet 1996 à [Localité 2] actuellement hospitalisé au centre hospitalier de [1] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64cde6aae5a2b5d969490d92
4 août 2023
4 août 2023
mesure d'isolement de : Monsieur [J] [M] né le 24 Décembre 1995 à BRESIL demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre hospitalier de [2] Ayant pour conseil Maître Marianne GIREN-AZZIS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66ac76ada9cfa399a90d1fcf
1 août 2024
1 août 2024
[X] [E], né le 04 Octobre 1988 à [Localité 2] [Adresse 1], hospitalisé à l'EPSM JM CHARCOT de [Localité 4] ayant pour avocat désigné Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6881beb953f7f060d28c78cf
23 juillet 2025
23 juillet 2025
[H] [U] né le 23 Juillet 1986 à [Localité 5] actuellement hospitalisé à l'UMD de [Localité 3] ayant pour avocat Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 04
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00115_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
recours dirigé contre les décisions de l'autorité consulaire française à Islamabad (Pakistan) du 19 février 2020 refusant de délivrer un visa d'entrée et de long séjour à Mme A C épouse B, Yaser C, Azma
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
62d8ec43af72baeffb335cec
20 juillet 2022
20 juillet 2022
pour les opérations en France, la société LLOYD'S FRANCE, SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 422 066 613 [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Manuel RAISON et plaidant par Me AZMY-BARTOLI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecb3cdc6046d4738cdf6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[D] [B], entrepreneur individuel exerçant sous l'enseigne GUILLAUBYG [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Elyas Azmi, avocat au barreau de Paris, toque : G0476 INTIMÉS Mme [N] [T]
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