Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118dfe
21 octobre 2022
21 octobre 2022
D'AMIENS du 6 Mars 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [B] [N] née le 24 Novembre 1974 à [Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Me Christelle AUGROS
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a4
19 juin 2007
19 juin 2007
Par acte sous seing privé du 2 mai 2005, la SARL HUBERT AUGRIS a vendu à la société ERMAP un fonds de commerce de fabrication de moules pour l'injection plastique.
Source officielle2ème Chambre
6707701281e733ee26982ddd
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Construction Installation réhabilitation Aménagement (ci-après CIRA), a fait citer la SCI Atatel devant le tribunal judiciaire de Vienne, aux fins de la voir condamnée à lui payer la somme de 26 907,19 auros
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61609e54264c7ed035b03c7c
8 janvier 2014
8 janvier 2014
Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de Maître CHICHE BRACKA Carine substituant Maître AUGROS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60336ff4c4da81244719c9d7
14 juin 2017
14 juin 2017
inscrite au RCS de CRÉTEIL, SIRET n° 388 450 660 00047, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 6] [Adresse 5] Représentés par Me Christelle AUGROS
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. DES GRANDS HOMMESc/Monsieur Jean-Pierre Y
6253c991bd3db21cbdd88a96
4 décembre 2006
4 décembre 2006
Attendu que c'est donc aussi à bon droit que le Tribunal a fixé le point de départ du bail renouvelé auero juillet 2003, le bailleur pouvant ensuite retiré son offre de renouvellement pour lui substituer
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE03251_20230830
30 août 2023
30 août 2023
A..., représentés par Me Augros, avocate, qui précisent qu’à la suite de l’introduction de la requête, les parties se sont rapprochées et ont conclu un accord, déclarent se désister purement et simplement
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
644a122f656d26d0f8b57d53
26 avril 2023
26 avril 2023
né le 31 Août 1966 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Frédéric LALLIARD de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON substitué par Me Charlotte AUGROS
Source officielle2ème Chambre civile
65b35f311d7564000872dd6f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
aux fins, notamment, de voir constater l'acquisition de la clause résolutoire et la résolution du contrat de bail liant les parties, de voir condamner la locataire au paiement d'une somme de 11.269,54 auros
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13f
3 avril 2008
3 avril 2008
née le 24 Juillet 1942 à AUROS (33) de nationalité française demeurant ... ... représentée par la SCP A. L. PATUREAU & P.
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b590
24 janvier 2023
24 janvier 2023
[D] [B]'a signé avec la CIC Lyonnaise de Banque'une convention d'ouverture de compte courant assortie d'une autroisation de crédit sous forme découvert'en compte ; ce contrat de découvert a été résilié
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01794_20230209
9 février 2023
9 février 2023
B, représenté par Me Augris, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de contributions
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c1
22 octobre 2007
22 octobre 2007
présence de Mademoiselle Françoise ATCHOARENA, Greffier, La COUR D'APPEL de BORDEAUX, CHAMBRE SOCIALE SECTION A, a, dans l'affaire opposant : Monsieur Jean- Bertrand X..., né le 18 mai 1950 à AUROS
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032c011882f0836864b14b6
21 novembre 2017
21 novembre 2017
ACTE de leurs demandes, *condamner la société ACTE à indemniser le sinistre subi par la société AERESPACE et à la garantir de toute condamnation, *condamner tout succombant à lui verser 5.000 auros
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034227c84c8cb111a763e7a
24 janvier 2017
24 janvier 2017
du présent arrêt pour le surplus ; Sur les frais irrépétibles: Considérant que l'équité commande de condamner la société GALIAN ASSURANCES à verser à la société AGENCE LESAGE la somme de 1 250 auros
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
60329a3d7befbe0ec22e1f6e
21 décembre 2017
21 décembre 2017
Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Guy Foutry, avocat au barreau de Douai assistée de Me Christelle Augros
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
680875d2dfde5caae99bd0f6
9 avril 2025
9 avril 2025
Localité 8] Représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant : Me Christelle AUGROS
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03581_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A correspondent au produit de la vente de véhicules par l'EURL Excellence Auros payé par chèques établis au nom de cette société mais encaissés sur le compte bancaire de la SARL EK Auto, de sorte que ces
Source officielleChambre sociale 4-2
65aa30c8009f81000890dcfc
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Garnier [C] prise en la personne de Me [C] en qualité de mandataire liquidateur, et par jugement du 12'février 2015, ce même tribunal a arrêté un plan de cession totale des actifs au profit de la société Auro
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525d5
16 avril 2024
16 avril 2024
[F] a fait l'acquisition d'un camping-car de marque Ford de type Auros auprès de Mme [W]. Le 5 mai 2017, M. [F] a vendu le véhicule à M. [U] et Mme [P] moyennant le prix de 21 750 euros.
Source officiellePage 1 sur 2