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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd92089
24 février 2015
C/ Me Arnaud Y...
Page 1 sur 96
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7 octobre 2013
Arnaud Y... R. J/ E.
Pôle 3 - Chambre 1
69e073d5cdc6046d47695e54
15 avril 2026
Pour un exposé plus ample des moyens des parties au soutien de leurs prétentions que ceux ci-après exposés, il sera renvoyé à leurs écritures susvisées conformément à l'article 455 du code de procédure
6253c8a7bd3db21cbdd85e19
25 janvier 2002
Marc ARNAUD a régulièrement relevé appel de cette décision. MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Marc ARNAUD demande à la Cour de réformer le jugement entrepris et de condamner la S.A.
6253cb30bd3db21cbdd8d0c1
17 mars 2009
Arnaud X... a saisi le Conseil de Prud'hommes de Lyon le 14 mars 2006.
Chambre A - Commerciale
6628a171b2cb67000826a497
22 avril 2024
* débouté la SARL Arnaud David Assurances de sa contestation, * validé en conséquence la saisie-attribution pratiquée le 29 août 2018 et dénoncée le 6 septembre 2018, * débouté la SARL Arnaud David
6253ccaabd3db21cbdd90de5
28 octobre 2013
Arnaud X... a interjeté appel de cette décision.
6253cd62bd3db21cbdd932af
23 mai 2016
RG N : 15/ 00801 AFFAIRE : Arnaud Jean Philippe Y... C/ Aurore Lydie Sylvie A...épouse Y... SLC/ E.
1ère Chambre
67a5a9cfd987368212826772
10 octobre 2023
SMIR EXPERT Sise [Adresse 1] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me Vadim HAGER, avocat au barreau de COLMAR
655ef9fca2379083180516d2
LLOYD'S INSURANCE COMPANY venant aux droits des SOUSCRIPTEURS DU LLOYD'S DE [Localité 9] Sise [Adresse 7] Représentée par Me Sandrine ARNAUD de la SELARL ARNAUD - LEXAVOUE BESANCON, avocat au barreau
3ème Chambre Commerciale
69707dabcdc6046d47137f55
20 janvier 2026
de détention d'[Adresse 11] [Localité 9] Représenté par Me Arnaud FOUQUAUT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Arnaud DEGIOVANNI, Plaidant, avocat au barreau de VANNES S.E.L.A.S
6253c8fabd3db21cbdd86dff
11 février 2004
SA, - débouter en tout état de cause la société ARNAUD SA de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions, - condamner la société ARNAUD SA à payer à la société BNP PARIBAS LEASE GROUP la somme de
6253cd1bbd3db21cbdd9245b
23 avril 2015
Le 4 septembre 2013, l'employeur a convoqué Monsieur Arnaud X... à un entretien préalable en vue de son éventuel licenciement.
Pôle 2 - Chambre 1
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1 février 2011
PELLIER ARNAUD MOUREN prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître Jean-François
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27 mars 2008
Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...
Pôle 4 - Chambre 13
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12 octobre 2023
Non comparante et non représentée DÉFENDEURS AU RECOURS LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Non comparant et représenté par Me Arnaud
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17 octobre 2024
RECOURS : Madame [J] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparante DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
Chambre Sociale
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18 mai 2018
Par déclaration enregistrée le 22 mars 2017 la SAS Fromageries Arnaud Frères a relevé appel de la décision.
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19 mai 2014
Arnaud Z...
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18 novembre 2014
Arnaud X...