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689 résultats pour « Arnaud MABILLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

63b7cdcc6b63637c907b7d6c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

TRAMAR [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Arnaud MABILLE de la SELAS DELOITTE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Elise LAURENT, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

65b36d458c0355000835f753

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

IRIS PATRIMOINE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Arnaud MABILLE de la SELAS DELOITTE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Elise LAURENT, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Premier Président

69eafa67cdc6046d4756d9b8

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Monsieur [K] [D] en a relevé appel, par mail en date du 14 Avril 2026, reçue au greffe de la cour d'appel le 14 Avril 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc76bd3db21cbdd902d9

Appel

19 février 2013

19 février 2013

X...le mail suivant : " Arnaud, Nous vous rappelons, suite à la réunion du 11 février, les modalités qui ont été décidées pour la mise en place des examens de fin d'année 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

Le 14 avril 2008, monsieur Jean-Philippe A...adresse à messieurs Arnaud M...et Philippe N...le mail suivant, avec copie à huit personnes, dont madame Valérie X...et monsieur François B...: " Arnaud,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Michel Xc/Monsieur Arnaud Y

6253cbbbbd3db21cbdd8e1ae

Appel

28 septembre 2010

28 septembre 2010

c/ Monsieur Arnaud Y... LA S. A. R. L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

671b35942edfb0b58c05ee5d

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

: Monsieur [W] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1ce

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

H.) assisté par Me Michaël ZAIEM (avocat au barreau de GRENOBLE) INTIME : Monsieur Arnaud Y... ... 38000 GRENOBLE Comparant et assisté par Me Virginie COLPIN (avocat au barreau de GRENOBLE

Source officielle
CA

5e chambre civile

69677711cdc6046d473ffc20

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En effet, il est constant, selon les nombreux échanges de mails antérieurs à la signification du jugement et produits aux débats, que les intimés connaissaient l'adresse mail de M. [C].

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68f31ef747bd0e19a239d439

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

**************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [J] [G] né le 31 Décembre 1971 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

616355c7bf1fa7f870d29f33

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Par acte en date du 31 janvier 2008, la SAS Arnaud a assigné les sociétés Sabic et Gazechim devant le tribunal de commerce de Meaux.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

63d22a049b3c8605deec1ec8

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Le 30 juillet 2018, Maître Arnaud, liquidateur de la Sarl [Localité 7], a notifié à M. [V] son licenciement pour motif économique. M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686766f47c03803a32c27153

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: Madame [G] [O], représentée par Me Patrick COMBES de la SELARL DBCJ AVOCATS, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU - N° du dossier 22.44084 Intimée : Madame [B] [U] [J], représentée par Me Arnaud

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00903_20221102

Admin. Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Par un mail du 28 mars 2022, le maire de Nogent l'Artaud a communiqué à la présidente de la cour administrative d'appel de Douai le justificatif du paiement de la somme de 5 317,20 euros.

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034a60c70ec979225c6cc31

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

[Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Joëlle BERENGUER GUILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0524 INTIMEE SA ARTAUD

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CA

Pôle 4 - Chambre 13

662b43e7fe25450008314aba

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Localité 4] UNITED KINGDOM Comparant en personne DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE PARIS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Non comparant et représenté par Me Arnaud

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CA

Chambre sociale

68fb978411af6ba0065f408f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

social du TJ de [Localité 6], décision attaquée en date du 07 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00052 APPELANTE : [P] [W] [Adresse 2] [Localité 3] dispensée de comparution en vertu d'un mail

Source officielle
CA

Sociale A salle 3

63a2b0284486ef05df302556

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 23 Août 2022 EXPOSE DU LITIGE Par jugement du tribunal de commerce d'Arras du 3 mars 2017, la société Arnauld métaux récupération, gérée par Monsieur Arnauld [

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CA

4ème B chambre sociale

6031e107a34bcbb4b056b6a5

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Représentant : Me Arnaud Y... de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER SARL BENA Chemin de Beauvezet, BP 5 34570 MONTARNAUD Représentant : Me Arnaud Y... de la SCP SVA,

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CA

Chambre sociale

6961110ccdc6046d47c09827

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ARNAUD, président de chambre chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.

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