CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « Arnaud GANANCIA »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

64faba070f624005e653f628

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

RG 21/05183 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LE5H N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à la SARL BONNET FLORENT AVOCATS Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e85e26cdc6046d47195ccd

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

suivant déclaration d'appel du 21 Décembre 2023 Vu la procédure entre : Appelante : Association DANSES DU MONDE dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Chambre civile section B

6979e3c7cdc6046d47f6c043

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et par Me Arnaud

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69d5ec48cdc6046d477bdf96

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

judiciaire de Valence en date du 09 avril 2024 suivant déclaration d'appel du 30 avril 2024 APPELANTE : Mme [N] [B] née le 10 août 1966 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69d5ec4fcdc6046d477be077

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

judiciaire de Valence en date du 09 avril 2024 suivant déclaration d'appel du 30 avril 2024 APPELANTE : Mme [I] [Y] née le 30 octobre 1988 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b580

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

N° Portalis DBVM-V-B7F-KYFV N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL BAUDELET PINET Me Arnaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e9f

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

SARL, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège. 43 Boulevard Eugène Réguillon 69100 VILLEURBANNE représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée de Maître Arnaud

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

616250f7929f6bffa995b368

Appel

29 janvier 2014

29 janvier 2014

INTIMÉE : SAS AMPLITUDE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Cécile VALETTE-BRUNNER de l'Association ARIANE AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Arnaud

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fdd38df8ce0bba1a9ae092c

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

N° SIRET : 483 275 996 Représentée par Me Arnaud X... de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée par Me Jean-Louis Y... de la SELARL Y..., DJAVADI & ASSOCIES, toque : P69

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbe2

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

par Me Aurélien ASCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0786 APPELANT *************** SNC ITM DEVELOPPEMENT REGION PARISIENNE en la personne de son représentant légal Base de Garancières

Source officielle