CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

86 résultats pour « Ariane OLIVE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

677e1635dbb9bd42de09fba0

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

OLIVE de l'EURL WEDRIVE LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : R244 Monsieur [B] [C], représenté par Me Ariane OLIVE de l'EURL WEDRIVE LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : R244 S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
CA

Chambre commerciale 3-1

69d9d6c4cdc6046d47d89f64

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

CONSTRUCTIONS BABCOCK SERVICES [Adresse 6] [Localité 6] Représentés par Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 et Me Ariane OLIVE du

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6a17d393cdc6046d47312a9c

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

cette qualité audit siège, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 834 533 903, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

633fc36ee633183e2ee17b2e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Adresse 3] Représentée par Me Mohamed NAIT KACI de l'AARPI CNK ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1763 INTIMÉ Monsieur [I] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Ariane

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603702370c57ad9d1aa1053c

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Alexis SOBIERAJ, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 INTIMEE Madame [P] [N] épouse [G] Née le [Date naissance 1]1962 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Ariane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d8

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Deux enfants sont issus de leur union : Elodie, née le 19 septembre 1991 à NOUMEA et Olivier, né le 08 janvier 1996 à NOUMEA.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

616307f35a67331bacec3bf6

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

SODETAL, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Dominique OLIVIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

11e chambre

603690ac18dd933375dc96b6

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

N° 13/04701 AFFAIRE : EURL ARIAN MONETIQUE C/ Me [G] [Y] - Mandataire liquidateur de PB CARD ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed58

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

C/ Olivier Y... ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162c1c234defd4c4b3b4572

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

', est un petit arbre toujours vert dont le port rappelle celui de l'olivier et que l'huile d'argan donne un très beau savon dur, de couleur un peu jaunâtre, moussant peu et comparable au savon d'huile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb77

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

MARCIALIS, avocats au barreau d'AJACCIO INTIMES : Madame Ariane Geneviève Carmen A... épouse Y...

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccf192a57405de33171d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ARIANE NETTOYAGE C/ [H] LA PROCUREURE GENERALE S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b29

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

Olivier X... Ariane X... épouse Z... C / Compagnie ASSURANCES GENERALES DE FRANCE Marcel A...

Source officielle
CA

5ème Chambre

64f816680a9accd9695a42f1

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/02663 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCTT du 5 Septembre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3a0

Appel

1 décembre 2009

1 décembre 2009

par son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège social 36 rue Frédéric Bazille 34967 MONTPELLIER CEDEX 2 représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef6c8d9a9834ffd825fba5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

GROUPEACTIVE Anciennement appelé FL DIFFUSION Prise en la personne de son Président et de tout représentant légal, pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI AARPI

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

Portalis DBVQ-V-B7I-FQDH SAS ARBORc/S.A

697087c2cdc6046d47145170

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

la SA Arial CNP assurances aux dépens de première instance, Condamne la SA Aria CNP assurances à verser à la SAS Arbor la somme de 1 500 euros au titre de ses frais irrépétibles de première instance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9375b

Appel

25 novembre 2016

25 novembre 2016

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 02672 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Janvier 2016- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 15/ 01445 APPELANTE Madame Ariane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163821596ce96677bf0ff6b

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L 305, substitué par Me Solenne MOULINET, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SAS FACOM [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Rodolphe OLIVIER

Source officielle
CA

1ère Chambre

630862385d4f3fc56380b074

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Frédéric BARBAUT de la SELARL FREDERIC BARBAUT, substitué par Me Eléonore OHANA, avocats au barreau de NANCY DEFENDEURS À LA REQUÊTE : Monsieur [P] [R] domicilié [Adresse 1] Représenté par Me Ariane

Source officielle