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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 5
5fdbc1a9fb1fbda0d0150a8a
31 janvier 2019
31 janvier 2019
22 jours pour la société Appro du Piémont et sans aucun préavis pour la société d'Appro du Piémont.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
633e7030f8faf13e2e973de1
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Coopérative agricole d'Appro du Piémont ; Débouté la SAS Appro du Piémont, la société Coopérative agricole Alsace Appro et la société Coopérative agricole d'Appro du Piémont de leurs demandes reconventionnelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60353720fdebd2614377f8d4
1 juin 2016
1 juin 2016
la charge de l'approvisionnement d'Appro .
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60359a07dd96cebe3a5a631a
24 mars 2016
24 mars 2016
Toutefois, la SA GROUPE APPRO verse des pièces de la procédure pénale qui permettent à la présente cour de se prononcer en toute connaissance de cause dans le litige prud'homal opposant la SA GROUPE APPRO
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7cc
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Barbulesco, irrecevable en son intervention volontaire, - déclaré l'APCOR, agissant en la personne de MM.
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
5fcaa3d8900ed59a9aaf7bf5
7 juillet 2020
7 juillet 2020
contrat de concession exclusive conclu entre la société Aptos et «Aptos France», nom commercial sous lequel MmeQ..., exerçait son activité en tant qu'auto-entrepreneur. 5-Le 7 octobre 2013,
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_21TL01470_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 2 août 2022, la SAS Appro Coursan, représentée par la SCP CGCB et Associés, déclare se désister de sa requête.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64f816460a9accd9695a4243
5 septembre 2023
5 septembre 2023
ATLANTIC PROJECTION SUD-OUEST (APSO) c/ S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale
6163d5bec8005eb80ab94715
15 mars 2010
15 mars 2010
La SA GROUPE APPRO expose que M.
Source officielle1ère chambre sociale
6618cf037935f50008be419f
11 avril 2024
11 avril 2024
[M], commercial de la société Apok, a déclaré aux gendarmes que le 14 juin 2019 M.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63660b10bb0cef7f74279213
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[G] a été donné au profit du souscripteur la SARL Garden Appro qui est le souscripteur du billet à ordre.
Source officielleChambre commerciale
64364d4b29c3df04f589a51c
11 avril 2023
11 avril 2023
33, la SARL Apos 66 et la SARL Apos 81.
Source officielle2 e chambre civile
62f34a0e82b27805d4d3c07a
9 août 2022
9 août 2022
PB APPRO DIFFUSION Représentée par Me Fabien KOVAC de la SCP DGK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 46 INTIME [I] [F] Représenté par Me Laurent MARECHAL de la SELARL LAURENT
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00308_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Sur la légalité du classement en zone Aprox des parcelles en litige : 2. Aux termes de l'article R. 151-22 du code de l'urbanisme : " Les zones agricoles sont dites " zones A ".
Source officielle1ère ch. civile
64faba3f0f624005e653f803
6 septembre 2023
6 septembre 2023
La Sas Apro industrie, assurée par les MMA, a conçu et fourni en sous-traitance les cuves en acier vitrifié implantées sur le site.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02014_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
lieu d’être remboursée par la société ACS, ladite somme a été directement versée à la société Appro Transport Services (ATS), impliquant son inscription au crédit du compte courant d’associé.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbbc
30 octobre 2008
30 octobre 2008
du : 30 OCTOBRE 2008 N° RG : 08/01964 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Commerce d'ORLEANS en date du 10 Octobre 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : SARL ACTION PUBLICITAIRE ORLÉANAISE (APO
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c45
8 décembre 2015
8 décembre 2015
La SAS APK Restauration, qui exerce sous l'enseigne « Joe Carpa » est spécialisée dans la restauration et emploie plus de 11 salariés.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209659ce142000838970d
18 avril 2024
18 avril 2024
GARDEN APPRO COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE Rectification d'erreur matérielle ARRET DU 18 AVRIL 2024 N° RG 24/00067 - N° Portalis DBV4-V-B7I-I6QF Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93456
20 juillet 2016
20 juillet 2016
L'employeur conteste la pertinence du témoignage de Mme Z..., qui n'a jamais travaillé au service " appro ".
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