CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

46 résultats pour « Antoine ANDREI »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abf9

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

AXA FRANCE IARD, dont le siège est 26, rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Maître Antoine ANDREI, avocat au barreau de NICE,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b57

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

PARIS INTIMÉS LA SCI PALM BEACH RIVIÈRA, dont le siège est La plaine de Rompude - Mercuer - 07200 AUBENAS représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab12

Appel

14 décembre 2007

14 décembre 2007

. - 06160 JUAN LES PINS représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Antoine ANDREI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Karine JOLLY, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e Chambre B

6162776fa2bc6369e8386ce8

Appel

21 novembre 2013

21 novembre 2013

personne de son représentant domicilié également au siège régional [Adresse 4] [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Antoine

Source officielle
CA

4e Chambre A

60337b98a0887c2f924c7120

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

APPELANTS Monsieur [H] [Q] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, assisté de Me Antoine ANDREI de l'ASSOCIATION ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de

Source officielle
CA

15e Chambre A

61609a4d54c6ec55cf71018d

Appel

4 octobre 2013

4 octobre 2013

épouse [CS] [ZT] [I] veuve [B] [KZ] [JZ] [AF] [Z] [YT] [VW] épouse [EF] [V] [W] [PZ] [T] épouse [W] Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ la SCP KIEFFER - MONASSE & ASSOCIÉS Me Antoine

Source officielle
CA

17e Chambre

61629f6e35a5d4e0c2ddc9a9

Appel

5 février 2013

5 février 2013

° 2013/ Rôle N° 12/09350 [A] [T] C/ Société FONCIA MASSENA Grosse délivrée le : à : Me Julien SALOMON, avocat au barreau de NICE Me Antoine

Source officielle
CA

15e Chambre A

60352999f063125452928850

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, assisté par Me Antoine

Source officielle
CA

4e Chambre A

615e0e0dc25a97f0381f51c8

Appel

5 février 2015

5 février 2015

14/01550 [W] [Y] épouse [L] C/ [O] [U] [J] [N] [V] [Q] [I] [M] épouse [Q] Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] SAS TORDO Grosse délivrée le : à : Me ANDREI

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356414ca9c208bb307a80d

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

cette qualité audit siège., demeurant [Adresse 6] / france représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Antoine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6162be8599b588421c5e37ca

Appel

15 mars 2013

15 mars 2013

domicilié en cette qualité audit siège Dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par : Me Jean-jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675 Assistée par : Me Antoine

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162e4ef7797cdb2f7583cc2

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

Adresse 21] représentés par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué (e) aux lieu et place de la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués , assistés de Me Antoine

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60338f998ee3d1426c42c882

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

AZUR sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant [Adresse 7] représenté par Me Pierre-yves IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Antoine

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0cebc25a97f0381f4b2e

Appel

23 janvier 2014

23 janvier 2014

Compagnie d'Assurances AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Antoine

Source officielle
CA

2e Chambre

6032190202947550971c3562

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

MARSEILLE Société TURTLE MARINE LTD, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b0e

Appel

25 novembre 2015

25 novembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Andréa X... née le 24 Janvier 1992 à AJACCIO (20000) Chez madame X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f07e

Appel

30 janvier 2012

30 janvier 2012

née le 03 Octobre 1927 à SANT ANDREA DI COTONE (20221) ... 20221 SANT ANDREA DI COTONE assistée de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Jean Louis RINIERI, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd14bd3db21cbdd92391

Appel

6 mai 2015

6 mai 2015

Antoine Paul B... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine Paul B..., avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Mlle Andréa B... ... 20200 VILLE DI PETRABUGNO défaillante Mme Angèle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd908ae

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

prise en sa qualité d'héritière de Paul X..., décédé née le 03 Octobre 1927 à SANT ANDREA DI COTONE (20221) 20221 SANT ANDREA DI COTONE assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5abd3db21cbdd930bd

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Sur les demandes de Monsieur Antoine X...

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

Andrei-Queuille, Simon Antoine Pierre

SIREN 993100528Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/11/2025

Voir →

Créations

Game of Wods, ANDREI, Yannick, Pierre-Antoine

SIREN 948307590Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

09/02/2023

Voir →

Radiations

CHNEIWEISS, Nathan, Andrei, Antoine

SIREN 911869469Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

14/09/2022

Voir →

Créations

CHNEIWEISS, Nathan, Andrei, Antoine

SIREN 911869469Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

31/03/2022

Voir →

Ventes et cessions

SARL U MULINU, ANDREI, Joseph Antoine

SIREN 337805477Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Cession sous acte authentique en date du 28/06/2007 Adresse de l'ancien propriétaire: 20270 Aléria

18/02/2022

Voir →