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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd3fbd3db21cbdd92c2a
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Monsieur X... a saisi la caisse primaire d'assurance maladie en vue de faire reconnaître la faute inexcusable de son employeur.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
Cédric F... qui revenait du collège avec Monsieur Anthony Z... confirme les dires de son camarade, notamment sur le fait que Monsieur Anthony Z... ne voulait pas lui parler et avait changé de trottoir,
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f41
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Autorise Monsieur Jean-François Y...à faire établir ou à faire établir par un tiers le passeport d'Anthony, Interdit à Monsieur Jean-François Y...de quitter le territoire national métropolitain et
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9d2
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Anthony Y... Melle Céline Z... S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60342e21b600c71fe8f7efe3
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Faits, procédure et prétentions des parties L'association Astria , ayant pour objet l'aide aux locataires du secteur social ou privé, s'est portée caution de Mme [W] [F] pour la garantie de ses loyers
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927de
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Par acte du 9 avril 2013, la société ETL developement international a fait assigner M. Anthony X...et Mme Maguy X...en nullité du contrat qui les unissait et en réparation de son préjudice.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6347ac6929ffd2adfff4f407
12 octobre 2022
12 octobre 2022
ANTHONY CHOUMERT IMMOBILIER agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Francine HAVET, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8face
13 septembre 2012
13 septembre 2012
En l'espèce le fait qu'Anthony réside désormais chez sa mère constitue un élément nouveau depuis le jugement du 12 mai 2009 rendant recevable la demande d'Isabelle X....
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925cd
30 juin 2015
30 juin 2015
Anthony X... son licenciement pour faute grave dans les termes suivants : " Monsieur, Pour faire suite à notre entretien préalable du 8 juillet 2011, au cours duquel vous ne vous êtes pas présenté,
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddb3
2 mai 2011
2 mai 2011
Des relations ayant existé entre Pierre X... et Laetitia Y... est né un enfant, Anthony, le 2 mars 2002, reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e42
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Par assignation du 9 décembre 2003 les époux Y... ont fait assigner les époux X... devant le Tribunal de Grande Instance d'ALES pour, au visa de l'article 703 du Code Civil, faire constater l'extinction
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c8c2a5bdff97030070
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Suivant procès-verbal du 5 juillet 2023, la SCI Anthony a, en vertu de cet acte notarié, fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la Caisse d'Epargne et de Prévoyance Ile de France sur
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60b
25 mars 2008
25 mars 2008
Anthony Y... Audrey Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de4e
12 mai 2011
12 mai 2011
Des relations de Monsieur Ludovic Z...et de Madame Muriel X... sont issus deux enfants : - Anthony, né le 4 novembre 1991 ; - Sandy, née le 1er janvier 1995.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
69ddd097cdc6046d472aae15
13 avril 2026
13 avril 2026
C/ URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] Copie certifiée conforme délivrée à : - S.A.S. [1] - URSSAF NORD PAS DE [Localité 1] - Me Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ef
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Monsieur Anthony A...
Source officielleChambre civile 1-2
69df1ceecdc6046d47475e3e
14 avril 2026
14 avril 2026
La société Cassandre Immobilier réplique qu'elle n'est soumise qu'à une obligation de moyen et n'a commis aucune faute de nature à engager sa responsabilité civile, dès lors que : - elle s'est fait
Source officielle1ère Chambre
5fdeb3448d77e1854e3f4229
26 juin 2018
26 juin 2018
Anthony Z... Mme Stéphanie A... divorcée Z...
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
DCA_23VE00705_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La commune d'Antony fait appel de l'ordonnance du 24 mars 2023 par laquelle le premier vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, juge des référés, a rejeté, pour défaut d'utilité de la
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d80
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Elle rappelle exercer seule l'autorité parentale sur Anthony et avoir satisfait à ses obligations en informant le père de son changement d'adresse.
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