CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 641 résultats pour « Anne-marie MARCHAL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4 A

6a210d98cdc6046d47099a68

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

24/00028 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IGSZ Minute n° 347/26 APPELANTE Mme [T] [I] Représentée par Me Mathieu EHRHARDT, avocat au barreau de SAVERNE INTIMEE Mme [C] [Q] Représentée par Me Anne-marie

Source officielle

Page 1 sur 83

Suivant →

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

MARCHAL, Cleophee-Anne, Marie, Bénédicte, Louise, MARCHAL DE SALM

SIREN 802009092Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

07/11/2025

Voir →

Créations

MARCHAL, Cleophee-Anne, Marie, Bénédicte, Louise, MARCHAL DE SALM

SIREN 802009092Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

11/02/2025

Voir →

Radiations

Marchal anne-sophie, MARCHAL, Anne-Sophie, Marie

SIREN 519279400Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

30/06/2022

Voir →

Créations

Marchal anne-sophie, MARCHAL, Anne-Sophie, Marie

SIREN 519279400GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

29/06/2021

Voir →

Radiations

RESTAURANT OLYMPIC, MARCHAL, Monique, Marie, Anne, OLLIER

SIREN 803845221GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

19/11/2020

Voir →

CA

Chambre 4 A

681ee0e03117821d99f63fa1

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Décision déférée à la Cour : 07 Juin 2024 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE STRASBOURG APPELANTE : Madame [B] [L] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-Marie

Source officielle
CA

Chambre 4 A

690d96e0bb81cebe2e83dfb9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

HURON GRAFFENSTADEN, prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 340 76 7 4 33 ayant siège [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Marie MARCHAL, avocat au barreau de Strasbourg COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd89709

Appel

8 octobre 2007

8 octobre 2007

FRANCE (ELECTRO MEDICAL SYSTEMS) PRISE EN LA PERSONNE DE SON GERANT 23 avenue Louis Bréguet 78140 VELIZY VILLACOUBLAY représentée par Me Anne-Marie MARCHAL, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c79b70da31367c908eb679

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

COPRODEX (COMPAGNIE DES PRODUITS D'EXTRUSION) prise en la personne de son représentant légal [Adresse 38] [Localité 2] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ Représentée par Me Anne-marie

Source officielle
CA

Chambre 4 A

64f17f0092dd7fd9692bbcb3

Appel

11 août 2023

11 août 2023

ELECTRICITE DE [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 558 501 912 [Adresse 2] [Localité 3] / FRANCE Représentée par Me Anne-Marie MARCHAL, avocat au barreau de STRASBOURG

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L. PLAISIMMOc/S.A

6285e0d96a1876057df5d294

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 18 MAI 2022 N° RG 21/05107 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MJX5 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Référés du PP

62760c9a593736057d78aa1e

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

1948 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, et Me Natacha MARCHAL de la SCP YVES MARECHAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922a9

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

amiable domicilié en cette qualité au 221 Rue des Frères Lumières 84130 LE PONTET Représentée par Me Jean marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, Plaidant/ Postulant, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f31f

Appel

19 mars 2012

19 mars 2012

Suite à un nouvel appel d'offre initié le 4 mars 2009, le CHU de Pointe-à-Pitre n'a pas retenu l'Eurl Marshall Sécurité pour les lots où était affecté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cb3

Appel

7 mai 2021

7 mai 2021

, au centre ville, elle est bien pratique pour tout le monde, surtout pour les personnes âgées qui ont du mal à marcher".

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a11389dcdc6046d47a66dbd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

SEBELLINI de la SELARL MAS, avocat au barreau de NIMES INTIME [O] [V] décédé le [Date décès 1] 2025 à NIMES, représentant : Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES,

Source officielle
CA

6ème Chambre

6813069b8cc74354d6647411

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

' Natacha Marchal - Florence MAS - Isabelle Collinet - Marchal - Amie-Sophie Verite pendant la durée de la procédure estimés à 1 500 euros, ~ des frais irrépétibles de la SCP Yves Marchal - Natacha Marchal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde0bd3db21cbdd94cd2

Appel

17 mai 2021

17 mai 2021

[W] du transfert du marché de l'établissement Ecomax Sainte-Anne au profit de la Société Wolf Sécurité-EPS Marshall à compter du 1er mai 2014. Par lettre du 30 avril 2014, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913ec

Appel

8 avril 2014

8 avril 2014

58000 NEVERS représenté par Me Anne-charlotte PASSELAC, avocat au barreau de PARIS, toque : L0271 AGS CGEA DE CHALON SUR SAONE La Pointe de la Colombière 4, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny-B

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a44

Appel

25 avril 2014

25 avril 2014

L'affaire a été débattue en audience publique, le 17 mars 2014, Madame Anne BESSON, présidente de chambre ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, GREFFIER : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83cbd3db21cbdd84ad6

Appel

6 novembre 1997

6 novembre 1997

En fin d'année 1993, Monsieur Christian X..., dirigeant de la société L.E.C.L. a informé la société MARSHALL de son intention de se retirer et de vendre son entreprise à la société américaine CHARLES RIVER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfcbd3db21cbdd91e9e

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 16 Juillet 1959 à BESSEGES (30) ... 30160 BESSEGES Représentée par Me Jean marie CHABAUD de la SCP SARLIN-CHABAUD-MARCHAL, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame Régine Y.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36ec38c0355000835f7f1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

-Natacha Marchal -Florence Mas -Isabelle Collinet-Marchal- Anne-Sophie Vérité pendant la durée de la procédure estimés à 1 500 euros, - des frais irrépétibles de la scp Yves Marchal -Natacha Marchal

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60323b03bbe625714317cd71

Appel

22 mars 2018

22 mars 2018

, de la SCP Yves-Marchal-Natacha Marchal-Florence Mas-Isabelle Collinet-Marchal-Anne-Sophie Vérité, avocat au barreau de Lille, substitué à l'audience par Me Anne-Sophie Vérité, avocat au barreau de Lille

Source officielle