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463 résultats pour « Anne-laure DERRIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

66863d1fb1dbbe3bae6004a0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

7] [Localité 11] Représentée par Me Anne-laure DERRIEN, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [LZ] [G] [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par Me Anne-laure DERRIEN, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

697484fecdc6046d47879edb

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Nathalie DUPONT, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [S] [M] [T] [H], demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne-laure

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

68e7417bac880aa7ee21f19e

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TANGUY CONFIRMATION Grosse délivrée le 08/10/2025 à Me Marion LAVAL Me Anne-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee9

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

En présence de Mme Anne- Laure DERRIEN- PEYRUSAUBES, élève avocat Greffier, lors des débats : D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b113

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

En présence de Mme Anne- Laure DERRIEN- PEYRUSAUBES, élèves avocat Greffier, lors des débats : D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdbb

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

HUYETTE, conseiller En présence de Mme Anne-Laure DERRIEN-PEYRUSAUBES, élève avocat Greffier, lors des débats : D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acdd

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

HUYETTE, conseiller En présence de Mme Anne- Laure DERRIEN- PEYRUSAUBES, avocat stagiaire Greffier, lors des débats : D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b13d

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

En présence de Mme Anne- Laure DERRIEN- PEYRUSAUBES, élève avocat Greffier, lors des débats : D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8acdc

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

En présence de Mme Anne- Laure DERRIEN- PEYRUSAUBES, élève avocat Greffier, lors des débats : D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b114

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

FOLTYN- NIDECKER En présence de Mme Anne- Laure DERRIEN- PEYRUSAUBES, élève avocat ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

650bdedabeee0f8318b973d2

Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

E]) [Adresse 5]. 2792 [Localité 7] Représentée par Me Jean-Paul ESCUDIER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉ Monsieur [Y] [A] [M] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Anne-Laure

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

64a9002803029105dbedc42e

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[W] [P] C/ [I] [Y] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 07 07 2023 à Me Anne-laure DERRIEN Me Lucile BOURLAND REPUBLIQUE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

64a7b2523bcaf505db696b0a

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Représenté par Me Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Madame [I] [S] [D] [K] [N] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Anne-laure

Source officielle
CA

3ème chambre

6879d5e92db7cac9e5eb48ac

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Armelle AMICHAUD-DABIN de la SELARL AAD AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Madame [H] [V] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anne-laure

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

636ca6176c7633dcd15b3a4f

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Localité 3] Représentée par Me Philippe PERES de la SCP SCP INTER-BARREAUX PERES-RENIER-ALRAN, avocat au barreau de CASTRES INTIMES Monsieur [F] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Anne-laure

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69fd7843cdc6046d47038a52

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Laura TARDY, Conseillère Madame Emmanuelle BOUTIE , Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fe0f

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

, de telle sorte que le prénom My-Lan devienne le premier prénom et Laurie le second prénom.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

69fd6fcfcdc6046d47021c28

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEPT MAI DEUX MILLE VINGT SIX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cc

Appel

21 septembre 2011

21 septembre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de6

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-78200 BOISSY MAUVOISIN Représenté par Me François-xavier GRIGNON DERENNE de l'AARPI THALLER Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2466 Représenté par Me Jean-claude CHEVILLER, avocat au barreau

Source officielle

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