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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre commerciale 3-2
66baf734f34129bfe1fee6b8
12 août 2024
12 août 2024
[Localité 9] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20230462 - Représentant : Me Anne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
642d1448cb8fa004f57da0ca
4 avril 2023
4 avril 2023
BELYSSIMMO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domocilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] concluant par Me Anne ROMERO, avocat au barreau de PARIS représentée
Source officielleChambre sociale 4-3
68ad3f800a0a07465457d00e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
GARAGE REPARATION POIDS LOURDS BOUTOUX [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Anne ROMERO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0704 INTIMEE ****************
Source officielleChambre sociale 4-3
68ad3f810a0a07465457d01c
31 juillet 2025
31 juillet 2025
DEVELOPPEMENT SERVICES [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Anne ROMERO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0704 INTIMEE *************************** Vu les articles 21 et
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd94944
19 juin 2020
19 juin 2020
Représenté par Me Anne ROMERO, avocat au barreau de Paris, toque : D0704 Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielleChambre commerciale 3-2
67874f17d61a5c2f4aa36546
14 janvier 2025
14 janvier 2025
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANT Monsieur [V] [M] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Hélène LADIRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 378 Plaidant : Me Anne
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6032b06ab4276627cd07588f
7 décembre 2017
7 décembre 2017
[R] [H] [Adresse 2] [Localité 3] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 4] (Algérie) Représenté et assisté par Me Anne ROMERO, avocat au barreau de PARIS, toque : D0704 COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c900
11 septembre 2008
11 septembre 2008
EURIDEP ZI INGRE 45140 SAINT JEAN DE LA RUELLE représentée par Me Corinne GABBAY, avocat au barreau de PARIS, toque : C 646 INTIME Monsieur Emile X... ... 50530 DRAGEY représenté par Me Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6440d839e704a005d1ed71a3
19 avril 2023
19 avril 2023
déférée à la Cour : Jugement du 27 Février 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F18/01985 APPELANT Monsieur [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Anne
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
659f94713328fa00087a246f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BELYSSIMMO copie exécutoire le 10 janvier 2024 à Me HASSANI Me ROMERO EG/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6035c603967fda2d2b7c481c
1 mars 2016
1 mars 2016
en personne, assisté de Me Mathieu FATREZ, avocat au barreau de PARIS, toque : P0572 INTIMÉE SARL BOUCHERIE TAINE [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 803 463 033 00016 représentée par Me Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6035060d6d9f3033233267b7
30 juin 2016
30 juin 2016
le 20 janvier 2015 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL - section encadrement - RG n° F 10/02043 APPELANTE Madame [T] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Anne
Source officielleChambre commerciale 3-2
69facb9bcdc6046d47be5779
5 mai 2026
5 mai 2026
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : APPELANT : Monsieur [L] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Hélène LADIRE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 378 Plaidant : Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881da
6 avril 2006
6 avril 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRES RÉUNIES ARRÊT DU 06 AVRIL 2006 APPELANT : Monsieur Roberto X...
Source officielleAvis
CADA:20160386
3 mars 2016
3 mars 2016
enregistré à son secrétariat le 25 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication du grand livre des comptes du centre hospitalier Robert
Source officielle1ère Chambre civile
69f1a35bcdc6046d47ee9c3d
28 avril 2026
28 avril 2026
BEAUVAIS et Mme Emilie DES ROBERT, Conseillères, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea49
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d3e
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Les parties se sont mariées le 24 décembre 1998 sans contrat et ont eu deux enfants : - Roméo, le 17 mars 1998, - Zoé, le 19 avril 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de3
7 avril 2006
7 avril 2006
Roméo X... et M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01025_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
année à l'école supérieure de communication à Lille (Esupcom) pour suivre une formation en " communication et marketing du sport ".
Source officiellePage 1 sur 250