Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
6032fee69e36c670ec843c08
20 octobre 2017
20 octobre 2017
naissance 1] 1951 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Représenté et assistée sur l'audience par Me Jean-michel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0354, substitué sur l'audience par Me Anne
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d79
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représenté et assistée sur l'audience par Me Jean-michel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0354, substitué sur l'audience par Me Anne LEDUC, avocat au barreau de PARIS, toque : A354 Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162fded3ebbdffcbea6aa28
15 mars 2012
15 mars 2012
avocat au barreau de PARIS, toque : E0974 INTIMÉE PAROISSE [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-michel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0354 substitué par Me Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6035ada945d65c119f4252a8
17 mars 2016
17 mars 2016
B0642 INTIMÉE SAS TRANSAVIA FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 492 791 306 00037 représentée par Me Jean-Michel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0354 substitué par Me Anne
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163b7fbb88d7e4ae5cfe380
15 décembre 2010
15 décembre 2010
copropriétaires [Adresse 3] pris en la personne de son syndic la société GERANCE DE PASSY [Adresse 4] [Localité 5] représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour, assistée de Maître Anne
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
615e0ddbc25a97f0381f4ff2
25 novembre 2014
25 novembre 2014
PARIS, toque : D1662 INTIMEE Madame [N] [E] épouse [L] Pharmacie [1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-michel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0354 substitué par Me Anne
Source officielle4ème Chambre
5fdbd3a4c53c7eb28de4438e
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame Anne-Sophie M... épouse L...
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb66
1 octobre 2008
1 octobre 2008
Les demandes formées par la SAS HYDRO RENE LEDUC sont donc rejetées.
Source officielle1ère Chambre civile
6789fa4b0c7dc206c9eb7e8b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La SARL Jérôme Leduc a été citée à personne morale le 12 juin 2024 et n'a pas constitué avocat.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616359e11416be03751aa54f
8 juin 2011
8 juin 2011
ALPHA XI Cabinet LEDUC ALPHA XI [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Maître Frédérique ETEVENARD, suppléant de Maître HANINE, avoué, à la Cour, assisté de Maître Florian CANDAN substituant Maître
Source officielleChambre civile 1-1
66fce4148d6ea26f688daab8
1 octobre 2024
1 octobre 2024
15 Mars 2022 par le Tribunal Judiciaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 1121000874 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Jean Christophe LEDUC
Source officielle1re chambre 2e section
627b564576c5d9057df8036a
10 mai 2022
10 mai 2022
le 15 Décembre 2020 par le Juge des contentieux de la protection de CHARTRES N° RG : 1119000377 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10/05/22 à : Me Jean christophe LEDUC
Source officielleChambre sociale 4-3
65a0f8fd383a880008fd09a0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
le 06 Octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : AD N° RG : 20/00032 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC
Source officielle1re chambre 1re section
600fecbf70aa986f68c64506
19 janvier 2021
19 janvier 2021
[W] [I] ont vécu en concubinage à compter de l'année 2003. Pendant le temps de la vie commune, M. [W] [I] a emménagé au domicile de Mme [L] [T], sis [Adresse 3].
Source officielle1re Chambre B
6162740d7705f25f43644060
3 octobre 2013
3 octobre 2013
2013 FG N° 2013/537 Rôle N° 12/15945 [U] [Y] SARL GEOCALISE C/ Société CONNECT SYSTEMS INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : Me Dominique LEDUC
Source officielle1ère ch. civile
6620b8d2bd6a8f00086abb7d
17 avril 2024
17 avril 2024
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE A compter de 1999 et jusqu'au 31 décembre 2006, la Selarl Surlemont a confié à la Sas Lecoeur Leduc et Associés une mission de tenue des comptes
Source officielle11e chambre
5fca5c341644cf341609198e
12 novembre 2020
12 novembre 2020
2018 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Chambre : N° Section : C N° RG : 17/00014 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC
Source officielle1re chambre 1re section
63d0d64e81a7b805de12b80d
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Janvier 2021 par le Tribunal Judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/07724 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Jean-Christophe LEDUC
Source officielle19e chambre
65321ba49e4ea48318f5b1e7
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En considération de l'équité, il y a lieu de condamner la société Dimension Sécurité Privée à payer à Me Jean-Christophe Leduc, avocat de M.
Source officielleChambre sociale 4-6
6867611fc173dff6a7933724
3 juillet 2025
3 juillet 2025
rendu le 03 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : AD N° RG : 22/3953 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean Christophe LEDUC
Source officiellePage 1 sur 7