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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

60336eb2b152d8230c5b0682

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

né le [Date naissance 5] 1951 à [Localité 3] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean-louis ANDREAU de la SCP ANDREAU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1252 Assisté sur l'audience

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad797d5920008107e56

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Or, Mme [V] [N] produit un extrait du registre du commerce et des sociétés de la SCI Andrea (pièce 20) faisant état de la liquidation amiable de cette société au 27 janvier 2016.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a94

Appel

15 septembre 2014

15 septembre 2014

FAITS ET PROCÉDURE Mme Andréa Arsenette Y... a travaillé en qualité d'aide à la personne au service de Mme Pierre Paul Anna D..., veuve Z..., et de son fils, Max E..., majeur handicapé, du 10 mai 2004

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

645dde46d1cd71d0f8286f80

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

SCCV ANDREA Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la SAS LES BATISSEURS DE BOURBON, liquidateur amiable de la SCCV ANDREA [Adresse 4] [Localité 6] CLOTURE LE : 15/11/2022 DÉBATS : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e35

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

de l'enfant Andréa, afin de voir annuler la reconnaissance de paternité de Raymond Z... et de dire que la reconnaissance de paternité de Pierre-Yves X... est nulle.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce1

Appel

24 juillet 2017

24 juillet 2017

Le 19 juillet 2017, le préfet des Pyrénées Orientales a pris un arrêté dans lequel il : - Oblige Madame Andréa Lizbeth X... à quitter le territoire français sans délai, - Dit que Madame Andréa Lizbeth

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e589

Appel

31 août 2011

31 août 2011

RENAULT C/ Andréa X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93309

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Andréas une procédure de redressement judiciaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ab

Appel

23 novembre 2007

23 novembre 2007

APPELANT : Monsieur Jimmy Jean Pierre X... ... ... 97423 LE GUILLAUME Représentant : Me Dominique LAW-WAI (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIME : Monsieur Andréas Jacob Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c5

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Monsieur Andréas X... s'est vu notifier son licenciement pour cause réelle et sérieuse par courrier recommandé en date du 21 janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é de représentante légale de sa fille mineure Andréac/Serge Z

6253c8e4bd3db21cbdd868de

Appel

12 juin 2003

12 juin 2003

Y... tant personnellement qu'en qualité de représentante légale de sa fille Andréa X..., Andréa X... C/ Serge Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bbbd3db21cbdd86190

Appel

27 février 2002

27 février 2002

Cécile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs : Benjamin et Andréane demeurant : 37 rue des Roses 38280 VILLETTE D'ANTHON Avocat : Maître

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a782e08121050008662e0f

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ANDREA, RCS de PARIS n° 380028795, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-françois LOUIS de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce6bd3db21cbdd91a1f

Appel

25 août 2014

25 août 2014

elle se fonde, qui conclut au maintien de la résidence auprès de la mère, a interjeté appel de cette décision sollicitant voir : - réformer la décision entreprise, - fixer la résidence de Cyriac et Andréa

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89658

Appel

19 juillet 2007

19 juillet 2007

CABALE Marie Andréa X... veuve Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Jean-Pierre Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efbd

Appel

14 novembre 2011

14 novembre 2011

X..., - fixé la résidence habituelle des enfants Andréa, née le 12 avril 1999, et Ines, née le 18 août 2001, en alternance semaine par semaine au domicile de leur mère puis du père outre partage par moitié

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a0e9d0ccdc6046d4765f87d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Les sociétés Andrea et Duchene Motoculture sont respectivement assurées auprès des sociétés BPCE Iard et Gan Assurances.

Source officielle
CA

2e chambre 2e section

5fde8042c098115755746015

Appel

28 juin 2018

28 juin 2018

C/ Alain, Paul, Pierre Z...

Source officielle
CA

14e Chambre

603337a7ec05fda8692dc7bd

Appel

25 août 2017

25 août 2017

[Z] [Y] et de représentante légale de sa fille mineure [C] [P] née le [Date naissance 1]2009, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julie ANDREU de la SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6524ea1c01887783183996ab

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

[D] AVOCATS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Andréanne SACAZE, membre de la SELARL ANDREANNE SACAZE, avocat au barreau d'ORLEANS

Source officielle

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