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490 résultats pour « Amélie BOELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Attributions PP

6a2260f8cdc6046d4738f145

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[A] pour assurer sa défense en remplacement de Me BOREL.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d8e4cdc6046d478a5b5f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

BOREL de la SELARL BOREL DEL PRETE ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Amélie PRUNIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [L] [M], demeurant [Adresse 4] représenté par Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875b4

Appel

4 mai 2005

4 mai 2005

non protégeables - qui a dit qu'aucun acte de contrefaçon et aucun acte de concurrence déloyale n'avait été commis par la société EURO PROTECTION qui a débouté les sociétés BOLLÉ et BOLLÉ PROTECTION de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

62760c89593736057d78a9f5

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 19/04979 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MPQO Société AGENCE FUNERAIRE DE LYON - POMPES FUNEBRES BONNEL C/ [G] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163278f33484180ee7228bb

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

C'est dans ces conditions qu'elle indique avoir été amenée à cesser toute relation commerciale au 31 mars 2006.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8cae6

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

(Bureau d'Etudes Techniques Auto) la somme de 107. 000 euros au titre du préjudice subi, - condamné la société Borel à verser à la Sarl B. E. T. A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626b99e62f7c490f224ef2

Appel

27 septembre 2013

27 septembre 2013

'»; Que l'extrait Kbis de la SCI Adib-Boll produit aux débats par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9d9

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

En 1994, la SA GERIN s'est retirée de la SARL BOLLE GERIN FABRICATION, celle-ci se dénommant désormais la SARL BOLLE PROTECTION.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a6d8f6cc6d55dd3f94

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Le 7 décembre 2020, la société Hôtel la Boétie a fait signifier à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Pascal Y... ayant-droit de son père, Serge Yc/Société GROUPE SAMAT

6253c9a6bd3db21cbdd88ec7

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Monsieur Serge Y... a travaillé pour la Société des Transports DECAUDIN, devenue la Société BOREL TRANSPORTS, puis aujourd'hui la S.A.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

650d316371dfcd83182014e8

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

07 Avril 2022 par le Tribunal de proximité d'ASNIERES SUR SEINE N° RG : 1121000972 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Ondine CARRO Me Céline BORREL

Source officielle
CA

11e Chambre A

60348aea78e75d782844208e

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

SASU COMPAGNIE DE TOURISME CAMARGUAISE SA GROUPE MAEVA SAS PV RESIDENCES & RESORTS FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Pascal ALIAS Me Jean victor BOREL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22ee53fca3659f6727c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[R] [O] de sa demande de dommages-intérêts pour travail dissimulé condamne la SASU Bolle Brands France à verser à M.

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CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85222

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

Bollée 72034 LE MANS CEDEX 9 Convoquée Représentée par Maître Chantal PILLIER, munie à cet effet d'un pouvoir.

Source officielle
CA

1ère chambre

662b43ccfe2545000831493c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CARPENTRAS 03 mai 2022 RG:21/00001 [Z] C/ [F] [Z] Grosse délivrée le 25/04/2024 à Me Julie-Gaëlle Bruyere à Me Jean-philippe Borel

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Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3cc

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

72230 ARNAGE représentée par Maître Philippe PAPIN, avocat au barreau d ‘ ANGERS (SCP) CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée 72033 LE MANS CEDEX 09 représentée par monsieur Emmanuel RENAULT,

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CA

2ème Chambre

643a42e1d83dbd04f5fb2b4d

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

[R] [Y] Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LOUIS-BOLE

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CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e8f

Appel

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Qu'elle prétend également qu'alors qu'elle effectuait pour le compte de la société BOEW MARKETING des interventions permanentes dans les locaux de la SA Hypermarché des Deux MERS pour la maintenance de

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Pôle 4 - Chambre 5

5fdd21e8b73fdc8b0ab64829

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Madame Marie-Agnès CHAUMAZ, présidente de chambre - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la

Source officielle
CA

17e Chambre

6033c086b42d8a7366c11e59

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

La cour renvoie pour plus ample exposé aux écritures reprises et soutenues oralement par les conseils des parties à l'audience d'appel tenue le 20 février 2017.

Source officielle

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