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2 297 résultats pour « Allene Endo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c293

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

de contrôler la régularité d'un endos, et qu'il était au surplus étranger à l'opération envisagée par M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd915f6

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

Elle fait observer qu'Enzo doit maintenant se lever plus tôt pour aller à l'école et rester en cours de soutien et en déduit que l'enfant est moins souvent avec son père.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

696ab627cdc6046d47944ed9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Par ailleurs, il n'établit pas la réalité de ses allégations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca19bd3db21cbdd8a0e9

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Pour statuer ainsi, le tribunal a considéré que la SNVB avait la qualité de porteur du chèque dont l'endos lui permettait d'en réclamer le paiement pour son propre compte.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ece9

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Vu les conclusions déposées le 25 février 2011 par Philippe Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Philippe Y... et Jennifer X... est issu l'enfant Enzo

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f5ff31e523525b14ffda6a

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 28 juillet 2023, la société Enneo a interjeté appel partiel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc50bd3db21cbdd8fbcc

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Y... et le dispenser en conséquence de contribuer financièrement à l'entretien et à l'éducation d'Enzo et Kilyan.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb41cdc6046d475701f4

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

A l'appui de ses allégations, elle produit les attestations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90428

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Il sera donc fait droit à sa demande d'un week-end tous les deux mois et de la moitié des vacances scolaires d'été.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65ab768e36bfc00008d68e43

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

résultent d'un accident survenu pendant le week-end

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bb3

Appel

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Notre père nous reproche de ne pas aller vers ces enfants mais c'est dur d'aller vers des personnes qui sont comme ça.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd901a9

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

Un enfant est issu de cette union, Enzo né le 7 décembre 2007 à PORTO-VECCHIO.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603732770724640d76aff890

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

des avocats de PARIS - APPELANTE Madame [T] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1355 INTIMEE ALLEN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e688

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

sur deux, du samedi 12 heures au dimanche 18 heures, les semaines paires, à charge pour lui d'aller chercher les enfants au domicile de la mère et de les y reconduire, - à compter du 30 mars 2012 et

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01588_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

B... a demandé au tribunal administratif de Grenoble d’annuler la décision du 15 se tembre 2021 ar laquelle le directeur du grou ement hos italier ortes de rovence l’a sus endue de ses fonctions sans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90baa

Appel

8 août 2013

8 août 2013

Pour Alan, hors vacances scolaires, les fins de semaines paires de chaque année, du vendredi à la sortie des classes au dimanche 18 h, à charge pour le père d'aller chercher l'enfant et le ramener au domicile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603592bf808896b76c21d96b

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

une fille charmante comme toi », «donc, j'ai mes chances », «des sourires appuyés... de velours » ; - des propositions totalement déplacées : «d'aller faire de la voile ensemble le week-end...», «de

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CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904bc

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

et de les y reconduire, Fixer la pension alimentaire due par la mère à la somme de 50 € par mois et par enfant, Subsidiairement, Accorder au père un droit de visite et d'hébergement : un week-end

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01613_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

clients ou des salariés lors d'interventions le week-end. 16.

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CA

Chambre Etrangers/HSC

69e1c6bdcdc6046d4788e535

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Dans ce contexte, il était demandé une permission de samedi 11 avril à 9h au dimanche 12 avril à 18h pour que Mme [J] puisse aller à son domicile, sa mère qui est le tiers est informée et elle est d'accord

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