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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
653a06ced0451e8318d0eb2d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
NEGMA [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 Et assistée de Me Alexis ARDISSON, avocat plaidant au barreau de PARIS, toque : R185
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67820aa8d30fbdc4c17b9c3d
10 janvier 2025
10 janvier 2025
de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0280 assistée de Me Alexis
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6844cde4277d1bd5be
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Denis ARDISSON, président de chambre Madame Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère Madame Marion
Source officielle12e chambre
6033a934735d815d4e2dec74
2 mai 2017
2 mai 2017
Condamner la société SARL Alexis Mathis à régler à la société SARL Diya la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner la société SARL Alexis Mathis aux entiers
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ee049d5c05db17316f
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ef049d5c05db173175
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98ef049d5c05db173173
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e877
22 novembre 2011
22 novembre 2011
réunis du bois 114 " (ARB 114) regroupe 82 adhérents, artisans du bâtiment dans l'Orne et la Mayenne, lesquels s'approvisionnent auprès d'elle en matières premières et matériels.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9f
19 mai 2003
19 mai 2003
Louis Victor Alexis X... Y.../ Mme Marie Louise Z... épouse A... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM B...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603cb4dee83ff72ea0dfa282
26 février 2021
26 février 2021
: N° RG 18/27827 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B64QV Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Novembre 2018 -Tribunal de Grande Instance de FONTAINEBLEAU - RG n° 16/00089 APPELANT : Maître Alexis
Source officielle12e chambre
6034644031bfdd52c0c400ec
13 décembre 2016
13 décembre 2016
CANADA Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 20150061 Représentant : Me Gilles GAUTIER et Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201662f5393e2eb44ace
4 octobre 2022
4 octobre 2022
L'artisan et le fournisseur se rejetaient alors mutuellement la responsabilité d'une commande qui s'était avérée erronée par rapport aux attentes du client de M. [K].
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6036c2b9cf696a61b45bdf76
8 septembre 2015
8 septembre 2015
[Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-claude ALEXIS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64af98f1049d5c05db173183
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 4 AVRIL 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e258
16 juin 2011
16 juin 2011
Antonio Y...et Emmnanuelle X... se sont mariés le 26 juin 1993 à WALLERS TRELON sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : - Alexandra née le 15 juin 1990, - Alexia née le 12 mars
Source officielleChambre Civile
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
RCS d'[Localité 27] sous le n° 505 318 170,agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilé en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 15] Ayant pour avocat postulant Me Alexis
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e5656d26d0f8b57c23
26 avril 2023
26 avril 2023
14] de nationalité française, retraitée domiciliés ensemble : [Adresse 11] [Localité 5] représentés par Me David DUBUISSON, cabinet ALPHA CONSEILS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Alexis
Source officielleChambre civile
627f48d6551627057d32dfb4
12 mai 2022
12 mai 2022
[X] [A] C/ Mme [D] [O] CB/MK Demande en nullité de la vente ou d'une clause de la vente Grosse délivrée à Me Michel LABROUSSE, Me Pierre - alexis AMET, avocats COUR
Source officielleChambre civile section A
69678459cdc6046d4742113c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
03345 N° Portalis DBVM-V-B7I-MNC3 C4 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gabriel SABATIER Me Alexia
Source officielleChambre 1-1
68e5f348e11beca089b88e06
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ALPES PROVENCE IMMOBILIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia FARRUGGIO Me Layla TEBIEL Me Serge BERTHELOT Requête en rectification d'erreur matérielle :
Source officiellePage 1 sur 3