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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
653a071bd0451e8318d0ecd3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
OS PRIX, représentant : Me Alexis ZEKRI-POSTACCHINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS Intimé : LE PROCUREUR GENERAL Me [G] [X] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf3
17 septembre 2012
17 septembre 2012
LETIN (TOQUE 60) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE, Quartier de l'Hotel de Ville 97110 POINTE A PITRE Représentée par Mme Franciane ALEXIS
Source officielleChambre civile 1-7
68df58925835300816d81520
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SECURDRIVE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alexis CREN de l'AARPI Corduas Cren Avocats, avocat - barreau de PARIS DEFENDERESSE Delphine BONNET, Conseillère de chambre à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ab
1 juin 2015
1 juin 2015
Alain X... demande à la cour de condamner l'association JARDIN ALEXINA à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9399a
6 février 2017
6 février 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme François Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd93a14
20 février 2017
20 février 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a9f
19 mai 2003
19 mai 2003
Louis Victor Alexis X... Y.../ Mme Marie Louise Z... épouse A... Confirmation REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92567
22 juin 2015
22 juin 2015
Par déclaration enregistrée au greffe le 4 mars 2013, l'association ALEFPA a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92569
22 juin 2015
22 juin 2015
Par déclaration enregistrée au greffe le 4 mars 2013, l'association ALEFPA a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9053e
8 avril 2013
8 avril 2013
. 97139 LES ABYMES Non comparant ni représenté INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE GUADELOUPE Quartier de Hôtel de Ville-BP 486 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par Me Franciane ALEXIS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
652f7902b053208318995add
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 27 JUIN 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.
Source officielle1ere Chambre
66fe355791b69e88a370fc75
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mourad REKA la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY la SELARL EUROPA AVOCATS la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SARL BONNET
Source officielleChambre 1-9
631ad8c139cffb4f13674333
8 septembre 2022
8 septembre 2022
APPELANTS Monsieur [C] [X], né le 19 Décembre 1984 à [Localité 6] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jérome DE MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49024
1 avril 2025
1 avril 2025
Organisation Group RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df0f
23 mai 2011
23 mai 2011
née le 22 Décembre 1972 à LYON (69003) ... 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Joëlle BEAUTEMPS, avocat au barreau de LYON (
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f1
24 juin 2013
24 juin 2013
P 486 Quartier de l'Hôtel de Ville 97159 POINTE A PITRE CEDEX Représentée par Madame ALEXIS.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c17
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Philippe BONNET, Jean-Pascal POMIE & Eric LABORIE, avocats au barreau de BORDEAUX, Appelant d'un jugement (F 04 / 01676) rendu le 24 avril 2006 par le Conseil de Prud'hommes de BORDEAUX, Section Encadrement
Source officielleCour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fec0
26 novembre 2012
26 novembre 2012
P. 486 97159 POINTE A PITRE CEDEX Représentée par Mme ALEXIS Franciane Société GUADELOUPEENNE DE BETON Zone Industrielle de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître MATRONE (SELARL DERAINE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162776ca2bc6369e8386cd1
22 janvier 2014
22 janvier 2014
- signé par Mme Chantal BARTHOLIN, Présidente et par Mme Alexia LUBRANO, Greffière, à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9d8
16 juillet 2012
16 juillet 2012
APPELANTE LA CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE BP 486- Quartier de l'Hôtel de Ville 97159 POINTE-A-PITRE CEDEX Représentée par Mme Franciane ALEXIS.
Source officiellePage 1 sur 3