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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 11
6035d1bfc8168d38b3146c88
19 février 2016
19 février 2016
par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 11/14597 APPELANTE SAS OLARIA [Adresse 2] représentée par Me Jean-michel LEPRETRE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0134 substitué par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf0
8 décembre 2010
8 décembre 2010
Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872ab
28 octobre 2004
28 octobre 2004
DE C..., 5 FAITS ET PROCÉDURE Alexandre CALDER est considéré comme l'un des grands novateurs du vingtième siècle dans le domaine des arts plastiques et surtout de la sculpture.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8982a
21 juin 2007
21 juin 2007
Monsieur Alexandre Eric Y... né le 18 Juillet 1982 à SCHILTIGHEIM (67300) de nationalité FRANCAISE ... Monsieur Maxime Xavier Y...
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
naissance 6] 1946 à [Localité 9] [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre
Source officielle16e chambre
5fdcd2538474383d952b3466
25 octobre 2018
25 octobre 2018
de la SELARL ALEXANDRE - BRESDIN - CHARBONNIER, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT CINQ OCTOBRE DEUX MILLE DIX HUIT, après prorogation
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01922_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04103_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02395_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01471_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Bochnakian pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898fd
4 décembre 2007
4 décembre 2007
L'ETANG SALE Représentée par Me Jacques HOARAU (avocat au barreau de Saint-Denis) et Me Françoise BOYER-ROZE (avocat au barreau de Saint-Pierre) DEMANDERESSE ET Monsieur Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02469_20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88623
1 juin 2006
1 juin 2006
Arrêt prononcé par Madame Simone Y..., Présidente, Et ont signé le présent arrêt : Madame Simone Y..., Présidente, Madame Bernadette RUIZ DE A..., Greffier, présent lors du prononcé.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02770_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRétentions
669f4781b8a2ee2bca84af84
22 juillet 2024
22 juillet 2024
Localité 6] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Amandine RUIZ
Source officielle1re chambre civile
66c826165372bffe82563095
22 août 2024
22 août 2024
ENTRE : Madame [P] [V] née le 17 Mai 1966 à [Localité 2] [Adresse 5] [Localité 3] Appelante Comparante, assistée de Me Amandine RUIZ, avocat commis d'office ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR
Source officielle1re chambre civile
6620b8cabd6a8f00086aba13
17 avril 2024
17 avril 2024
ENTRE : Monsieur [W] [B] né le 06 Juillet 1997 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Appelant Comparant, assisté de Me Amandine RUIZ, avocat commis d'office ET : MONSIEUR
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00754_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les conclusions de M. François Point, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01105_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - et les observations de Me Oreggia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00057_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
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