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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d51e
17 janvier 2025
17 janvier 2025
en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 662 013 960 Représentée par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6643b6c6260008b52fa5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Eric Laforce, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdae405357f749eab8b
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Sur le coefficient Ke au titre de la présence d'une nappe phréatique, le premier juge a rappelé qu'en application de cette méthode , le coefficient de nappe Ke permet de tenir compte du handicap que constitue
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdae405357f749eab89
3 novembre 2022
3 novembre 2022
nappe au droit de la parcelle [Cadastre 74] ; en conséquence, le coefficient de nappe ke retenue à 0,5 semble justifié.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbd8e405357f749eab87
3 novembre 2022
3 novembre 2022
nappe au droit de la parcelle CL 65 ; en conséquence, le coefficient de nappe ke retenue à 0,5 semble justifié.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03673_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ainsi, comme le note l'expert mandaté par la commune, en période de hautes eaux, le niveau de la nappe phréatique est situé au-dessus du fil d'eau du bassin.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d43
28 novembre 2013
28 novembre 2013
RG N : 12/ 00840 AFFAIRE : Mme Marie Alexandrine X...épouse Y..., M. Jorge Manuel Y...
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6364bbdde405357f749eab8d
3 novembre 2022
3 novembre 2022
- signé par Monsieur Hervé LOCU, Président et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca07
4 septembre 2008
4 septembre 2008
dont le siège est 102, chemin de l'Oratoire-13160 CHATEAURENARD représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre
Source officielleChambre 1-3
633fc2ace633183e2ee1776d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Portalis DBVB-V-B7G-BIYUN Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD C/ SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'INSIDE Société L'INSIDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandre
Source officielle12e chambre
5fdace1881f73e607f231a88
21 mai 2019
21 mai 2019
dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Thérèse ANDRIEU, Président, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller, Mme Véronique MULLER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e9e488154299c7318fb3be
10 octobre 2025
10 octobre 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 mars 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Catherine GIRARD-ALEXANDRE
Source officielle1ère Chambre
62c52993a2c4236379079ae8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Représentée et assistée de Maître ETESSE de la SELARL ETESSE, avocat au barreau de PAU SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 14, Boulevard Alexandre
Source officielleChambre 1-3
68fc5d87af64986e40f7e27f
24 octobre 2025
24 octobre 2025
S.A.R.L EKO CONCEPT Compagnie d'assurance MAAF ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paule ABOUDARAM Me Joseph MAGNAN Me Alexandre MAGAUD Décision
Source officielle1ère chambre civile A
6528df50aaebb88318fda566
12 octobre 2023
12 octobre 2023
paiement d'une somme de 5000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la Selarl [I] [J] ès qualité aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634113ce58bc223e2e3f0943
7 octobre 2022
7 octobre 2022
L'affaire a été débattue le 16 Juin 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Valérie GUILLAUDIER, Conseillère faisant fonction de Président Mme Valérie GEORGET, Conseillère Mme Alexandra
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA01194_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
excédentaires et, de surcroît, les eaux apportées par aspersion sur frondaisons pour la lutte anti-gel retournent intégralement dans le milieu naturel, soit par ruissellement, soit après un écoulement en nappe
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
633e7030f8faf13e2e973ddd
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Ange SENTUCQ, présidente Valérie MORLET, conseillère Alexandra PELIER-TETREAU, vice-présidente placée faisant
Source officielleCour d'Appel
6253cd73bd3db21cbdd9362b
27 octobre 2016
27 octobre 2016
prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité au siège social 10, rue Alfred Sauvy, ZA La Deveze 66450 POLLESTRES représentée par Me Lola JULIE, avocat, loco Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6629f367dc6faf00095888d3
24 avril 2024
24 avril 2024
entendu en son rapport, composée de : Mme Marie-Ange Sentucq, présidente de chambre, Mme Elise Thevenin-Scott, conseillère, Mme Anne Chaply, conseillère, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officiellePage 1 sur 2