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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 4
686611d6957d68b57534e2e0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 SA EUROMAF, assureur de Mme [I] [U] selon police n° 7002899/s [Adresse 3] [Localité 10] Représenté par
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68f9b6c90a84a5e5f0016a38
22 octobre 2025
22 octobre 2025
AEROPORT DE PARIS, représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL STALLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 - N° du dossier 2023061 ORDONNANCE SUR INCIDENT
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
627f48e2551627057d32e048
13 mai 2022
13 mai 2022
la SELEURL FRANKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, tosue : A0693 Monsieur [Z] [W] [Adresse 2] [Localité 12] Monsieur [Y] [O] [Adresse 5] [Localité 11] Tous deux représentés par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af892aac506b5d705cffb
30 juillet 2025
30 juillet 2025
sous le numéro 430 227 439, et dont le siège social est sis [Adresse 5] à PARIS (75020), prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Me Alexandre
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6871efa057f38d6b27c2760f
11 juillet 2025
11 juillet 2025
CFH [Localité 5] HOTEL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Alexandre DUVAL STALLA de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a5fd
23 avril 2024
23 avril 2024
ITEC FLUIDES, RCS de [Localité 10] n°434967840, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre DUVAL STALLA
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034d9126b510d03f8810b44
15 septembre 2016
15 septembre 2016
[W] [N] Né le [Date naissance 1] 1946 à[Localité 1] (Algérie) [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Alexandre Duval Stalla de la Selarl Duval Stalla & Associes, avocat au barreau de Paris,
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61627ea138d18b7ebf63d213
10 décembre 2013
10 décembre 2013
Assisté de Me Alexandre DUVAL-STALLA, avocat au barreau de PARIS, toque J128.
Source officielleChambre 3-3
626b8060d1fb03057d9a4e1e
28 avril 2022
28 avril 2022
représentée par son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ BENJAMIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alexandre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c984cb8dca058e3e78c9
7 juillet 2022
7 juillet 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca0fcb8dca058e3e7a78
7 juillet 2022
7 juillet 2022
par Me Stephane Dominguez, avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉE Sa la Banque Postale [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric Tiry, avocat au barreau de Valenciennes et Me Alexandre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62624855b1a50c277d4c5bbf
21 avril 2022
21 avril 2022
Cour : Ordonnance du 16 Décembre 2020 - Juge commissaire de MEAUX - RG n° 22015J623 APPELANTE MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 189 Boulevard Malesherbes 75017 PARIS Représentée par Me Alexandre
Source officielle15e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a69
6 juillet 2022
6 juillet 2022
MARIE CLAIRE ALBUM N° SIRET : 552 062 770 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie POULAIN, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 et par Me Alexandre DUVAL STALLA
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63d22a809b3c8605deec1f63
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 Substitué par Me Mathilde THIBAUD avocat au barreau de PARIS, toque : J128 Mutuelle MUTUELLE DES ARCHITECTES
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
67f8a8aba5ae27812390df33
10 avril 2025
10 avril 2025
Adresse 3] [Localité 33] SARL RA FRANCE, BET FLUIDES pour Cbt FT [Adresse 10] [Localité 24] Monsieur [D] [K], ancien architecte de l'immeuble [Adresse 5] [Localité 23] Représentés par Me Alexandre
Source officielleChambre civile 1-5
6a22596ccdc6046d4737aafd
4 juin 2026
4 juin 2026
DUVAL-STALLA, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Elodie KOCKZ, avocate au barreau de PARIS S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6719e5035857dd64cbdaa5b0
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 S.A.R.L.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63b67788a853827c9026d1fa
4 janvier 2023
4 janvier 2023
DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J128 SA EUROMAF prise en personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3
Source officielle14e chambre
60338b09e7c07d3e23452070
24 mai 2017
24 mai 2017
1966 à [Localité 1] de nationalité française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Pierre GUTTIN, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 16000244 assistée de Me Alexandre
Source officielle2ème Chambre
62760cce593736057d78aa93
6 mai 2022
6 mai 2022
Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : SA LA BANQUE POSTALE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Erwan PRIGENT, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Alexandre
Source officiellePage 1 sur 2