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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ff3d3f6d3290e00e0e7a0a
15 avril 2025
15 avril 2025
ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé M.
Source officielle1ère Chambre
686dfcb62abc72c5727a0315
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBER S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616409091826438d6722596a
5 novembre 2009
5 novembre 2009
GENIFREAU représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP GARNIER, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître Alexandre BIZIEN, du barreau de CHAMBERY, qui fait déposer
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7E-LOJV SAS VILQUINc/SARL GERO 'SOCIETE D'EXPLOITATION DE L'ENTREPRISE GERON IMI'
6360c5373c369c7f74996d2b
31 octobre 2022
31 octobre 2022
légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître William DEVAINE de la SCP ACALEX AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, avocat au barreau de CHARENTE et assistée par Maître Alexandre
Source officiellePremière Présidence
644a1212656d26d0f8b57cf8
25 avril 2023
25 avril 2023
ALLIANZ IARD dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY Société QBE EUROPE SA/NV prise en son établissement principal en France sis
Source officielle1ère Chambre
66b30dfc2f025c562a9888c3
6 août 2024
6 août 2024
ALLIANZ IARD Désistement d'appel à son égard, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de [Localité 15] S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
6628a174b2cb67000826a4eb
23 avril 2024
23 avril 2024
ALLIANZ IARD, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture : 27 Novembre
Source officielle1ère Chambre
64a50c7db8594705dbfcca2f
4 juillet 2023
4 juillet 2023
HARMONIE DECOR ENTREPRISE, demeurant [Adresse 3] - [Localité 11] Représentées par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY S.C.I.
Source officielle1ère Chambre
65a77dc28121050008662bde
16 janvier 2024
16 janvier 2024
ALLIANZ IARD dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par Me Alexandre BIZIEN, avocat au barreau de CHAMBERY S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc57bd3db21cbdd8fd1e
2 août 2012
2 août 2012
né le 19 Août 1955 à CACAYENTOPE (INDE) Mme Bibiane Y... épouse X... née le 02 Décembre 1961 à PONDICHERY (INDE) Tous deux demeurant ...
Source officielleSociale D salle 1
6639c3c594131100082385ed
19 avril 2024
19 avril 2024
BILLIET en redressement judiciaire [Adresse 4] représentée par Me Aurélie VAN LINDT, avocat au barreau de LILLE S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd9081b
25 juin 2013
25 juin 2013
C/ Mme Bibiane Y... épouse Z...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
6032f2a9c36c72666d327506
26 octobre 2017
26 octobre 2017
française demeurant : [Adresse 1] Madame [V] [N] épouse [Y] née le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 2] - de nationalité française demeurant : [Adresse 1] Représentés et assistés par Me Alexandra
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6a1a76abcdc6046d47750719
28 mai 2026
28 mai 2026
Lens APPELANTS Monsieur [J] [Y] né le 29 novembre 1986 à [Localité 1] Madame [L] [W] épouse [Y] née le 28 janvier 1988 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représentés par Me Alexandre
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
615e0e33c25a97f0381f5352
5 février 2015
5 février 2015
par le Tribunal d'Instance de LILLE REF : HB/VC APPELANT Monsieur [T] [L] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Alexandre
Source officielleChambre civile Section 1
67ad8f8fd8956911a3ff60aa
3 avril 2024
3 avril 2024
HLM LOGIREM BILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITA S.A.R.L. AJA IMMO Syndic. de copro. PRIMAVERA S.D.C. [Adresse 90] S.C.I. FIORA S.D.C. [Adresse 105] S.C.I. PRIMMOPRO S.C.I.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97c05cdc6046d47a17a67
30 avril 2026
30 avril 2026
Adresse 2] [Localité 5] La SARL [F] [T] Services enseigne « Répar'stores » prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Alexandra
Source officielle1ère Chambre
659f94bc3328fa00087a2495
9 janvier 2024
9 janvier 2024
de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [V] [G] née le [Date naissance 3] 1928 à [Localité 11], de nationalité française, demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fca681807682f519d8e2529
28 octobre 2020
28 octobre 2020
a trait à la gestion des biens indivis.
Source officielleChambre civile Section 1
6866151511adae0daca5321d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
HLM LOGIREM BILIERE POUR LA REGION MEDITERRANEENNE SA D HABITA S.A.R.L. AJA IMMO Syndic. de copro. PRIMAVERA S.D.C. IMMEUBLE LES CACTUS [Adresse 96] S.C.I. FIORA S.C.I. PRIMMOPRO S.A.R.L.
Source officiellePage 1 sur 3