Elle observe que les divers documents produits par Alexandra X... pour étayer sa demande relative au harcèlement moral ne sont pas de nature à établir le harcèlement.

VAZZANA, greffière, dans l'affaire : - Madame [P] [I], non comparante, non représentée - L'UDAF de la Moselle, non comparante, non représentée contre - Monsieur [X] [I], tiers, non comparant

Alexandre X... les sommes de : . 26 000 euros au titre des souffrances physiques, . 40 000 euros au titre des souffrances morales,. 26 000 euros au titre du préjudice d'agrément.

JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...

RG N : 16/ 00093 AFFAIRE : SAS SAUR représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Monique X...épouse Y..., Alexandra Y..., Fondation FRANCE LIBERTÉS, Association COORDINATION

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 04 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté(e) de Alexandre

Sur la liquidation du préjudice moral': [F] [S] sollicite une indemnisation de son préjudice moral à hauteur de 180 000 euros.

LE PREFET DE LA MEURTHE ET MOSELLE Ordonnnance notifiée le 04 Juin 2026 par courriel, par le greffe de la chambre des libertés de la cour d'appel à : - M.

FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 JUIN 2026 Nous, Héloïse FERRARI, Conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Alexandre

) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15183 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2014- Tribunal de Grande Instance de Paris-RG no 11/ 08817 APPELANTE Madame Alexandra

JOCH assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Patrick X...

AGENT JUDICAIRE DE L'ETAT [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par la SCP LEXWAY AVOCATS, avocats au barreau de GRENOBLE substituée par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau de GRENOBLE

L'association CAP Santé soutient que cette dernière a été dissoute mais qu'elle n'aurait pas été liquidée ; ce qui lui aurait permis de conserver une personnalité morale.

Numéro d'inscription au répertoire général : S 07/05056 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 25 Mai 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG no 07/01183 APPELANTE Madame Aleksandra

[Localité 14] Représentée par Me Alexandra VOVAN substituée par Me MOEHRING, avocats au barreau de PARIS Monsieur [T] [K] [Adresse 11] [Localité 17] Représenté par Me Alexandra VOVAN substituée

Greffier lors des débats : Madame Jocelyne MOREL.

[H] [Y] [Z] [N] ; Vu l'appel de Me MOREL de la selarl centaure du barreau de Paris représentant M.

COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 16 AVRIL 2026 Nous, Pierre CASTELLI, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Alexandre