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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925b2
29 juin 2015
Alexandre Y...
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
Me Antoine FOURMENTIN Copies certifiées conformes délivrées à : Jérôme X..., ès qualité d'héritier de M.
6253cd5ebd3db21cbdd9318b
20 avril 2016
Alexandre B... pris en sa qualité d'ayant-droit de feu Alexandre X...
6253c906bd3db21cbdd870b1
15 décembre 2004
considérée comme un élément utile au sens de l'article L.122-52 du Code du Travail -une attestation émanant de Philippe A..., lequel déclare que prenant le café avec Alexandra X... a vu ou ressenti
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
Alexandra X... Alexandre X... Jérôme X... Delphine X... Florestan C/ X... Richard X...
Chambre 1-2
69f449f5cdc6046d472f14a2
30 avril 2026
le à Me Romain CHERFILS Me Alexandra BOISRAME G.F.A.
1ère Chambre civile
69e1d8bccdc6046d478a5855
16 avril 2026
Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.
2ème Chambre
69fc1ed5cdc6046d47e0a8e3
6 mai 2026
Madame [V] sollicite en conséquence que l'appel interjeté par Madame [W] soit déclaré irrecevable et que cette dernière soit condamnée à lui payer la somme de 1500 euros sur le fondement de l'article 700
1ère Chambre
62c52956a2c42363790796bc
5 juillet 2022
Par arrêt mixte du 18 juin 2019, la cour d'appel de Chambéry a : - déclaré recevable l'appel de la société civile immobilière Alexandra dirigé à l'encontre de Mme [D], - déclaré recevables les conclusions
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.
6253cd8dbd3db21cbdd93a48
3 mars 2017
qui en ont délibéré Madame Christine BARBEROT a été entendu en son rapport Greffier lors des débats : Monsieur Christophe DECAIX ARRÊT : CONTRADICTOIRE -rendu par mise à disposition
6253cbb7bd3db21cbdd8e143
11 juin 2010
Alexandrine veuve Y... sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions de la décision querellée.
6253cd72bd3db21cbdd9360d
15 septembre 2016
RG N : 16/ 00093 AFFAIRE : SAS SAUR représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Monique X...épouse Y..., Alexandra Y..., Fondation FRANCE LIBERTÉS, Association COORDINATION
1ère Chambre A
603317d850706d8993503245
28 septembre 2017
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARR'T DU 28 SEPTEMBRE 2017 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/04912 Décision déférée à la Cour
6253cdeabd3db21cbdd94f30
18 octobre 2018
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1ère Chambre A ARRET DU 18 OCTOBRE 2018 Numéro d'inscription au répertoire général : No RG 15/00428 Décision déférée à la Cour
Rétention_recoursJLD
633bccca9be1eb3e2e926c84
3 octobre 2022
NIMES 30 septembre 2022 [H] C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 03 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra
Pôle 1 - Chambre 11
6a167e7bcdc6046d4710f0df
26 mai 2026
et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT [O] [L] représenté par Me Alexandre Marinelli, du cabinet Adam-Caumeil, au barreau de Paris INTIMÉ M.
6253cbe8bd3db21cbdd8e992
5 décembre 2011
qui en ont délibéré.
Chambre des Rétentions
6892e366bf535a2d228f95d8
5 août 2025
N°749/2025 N° RG 25/02286 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIJD (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 août 2025 à 15h04 Nous, Alexandre
6892e368bf535a2d228f95da
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