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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 11
5fd92afbb7da2d0a364ea87e
26 mai 2020
26 mai 2020
- Lors d'une réunion bilan, vous avez publiquement eu une algarade avec le Président du Groupe SETEC et actionnaire majoritaire de la Société que vous dirigez.
Source officielleChambre Sociale
6692188ef3a19d0db6b711d7
12 juillet 2024
12 juillet 2024
ALCURA.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd91902
30 juin 2014
30 juin 2014
J... et K..., de même que pour ALCATRAZ et OUANALAO.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93126
6 avril 2016
6 avril 2016
Michael Jean Louis X... ... 20140 OLIVESE assisté de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pierre ALCARAZ, avocat au barreau de PARIS SAS AMBULANCES
Source officielleChambre 1-5
67134bcd208351cec6586435
18 octobre 2024
18 octobre 2024
[CL] [GM] Représentant : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON Mme [Y] [T] épouse [GM] Représentant : Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT00412_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
D et Pera Alcaraz ont été sollicitées le 25 mai 2018 par M.
Source officielleChambre 1-2
6789fa550c7dc206c9eb7f1f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON Monsieur [W] [R] né le 11 Mai 1963 à [Localité 7] (MAROC), demeurant [Adresse 8] (ALLEMAGNE) représenté par Me Lionel ALVAREZ de la
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94936
19 juin 2020
19 juin 2020
P... de sa fonction de gérante, la société Alcamax, représentée par Mme O...
Source officielle17e chambre
65336b95bb40ec8318f31f37
18 octobre 2023
18 octobre 2023
septembre 2022 par la Conseiller de la mise en état de Versailles N° Chambre : 25 N° RG : 22/01157 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Frédéric CHHUM Me Anne ALCARAZ
Source officielle1ère Chambre
6318350b0876004f131a6126
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La SCI Alcala a effectué des travaux de rénovation intérieure et extérieure de cette maison.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd9493b
19 juin 2020
19 juin 2020
R... de sa qualité de co-gérante, la société Alcamax, représentée par Mme O...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
696f345dcdc6046d47f5075b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
par Me Véronique Lesne Bernat, avocat au barreau de Paris, toque : B0528 INTIMÉE S.A. [7] [Adresse 6] N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 3] [Localité 4], Représentée par Me Anne Alcaraz
Source officielleCour d'Appel
éclarant être l'unique propriétaire de ces lots, a exercéc/M. R
6253cdd1bd3db21cbdd9493f
19 juin 2020
19 juin 2020
La société Alcamax a interjeté appel de ce jugement. Elle demande d'abord à la cour de constater qu'elle est l'unique propriétaire des biens litigieux.
Source officielleChambre 1-2
696151adcdc6046d47c5d293
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SOURCING AUTO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie GORSE Me Emmanuelle PELLEGRIN Me Laura PETITET Me Laetitia ALCARAZ Décision déférée à la Cour :
Source officielle8ème chambre
69720a81cdc6046d473bc219
21 janvier 2026
21 janvier 2026
La société Alcora disposait et justifiait d'un motif légitime à établir et conserver la preuve des faits.
Source officielleChambre de la Proximité
677e14a826e046654dc50d49
7 janvier 2025
7 janvier 2025
PAR CES MOTIFS Nous, Mariane ALVARADE, président de chambre chargé de la mise en état, Donnons acte à M.
Source officielleChambre 1-2
652f788db0532083189958c7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
VAROSIMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER SELARL ALVAREZ -ARLABOSSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5df
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Rôle N° RG 24/09363 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNOIU [F] [I] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le 17 octobre 2025: à : Me Lionel ALVAREZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
69d89153cdc6046d47bbb6c6
9 avril 2026
9 avril 2026
Paris sous le n°351361308, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne ALCARAZ
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abe57ef77d000880b39a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
La société Alcura France fait valoir que le licenciement de M.
Source officiellePage 1 sur 52