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2 954 résultats pour « Alary »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fca8c9e93bb697ef2c8daad

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

FAITS ET PROCÉDURE: La société Agence Unité Sécurité Privée (ci-après AUSP), dirigée par Monsieur [R], exploitait un fonds de commerce de gardiennage, sécurité, vente d'installation d'alarmes.

Source officielle

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CA

Chambre 3-1

5fd92700f5848f05e0f8a305

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

définir l'origine de cet incident, et compte tenu du débit [d'eau] important (3 000 m3 par seconde), j'ai préféré mettre mon bateau en sécurité au quai de [Localité 15] pour chercher l'origine de l'alarme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c921bd3db21cbdd87572

Appel

13 avril 2005

13 avril 2005

AVRIL 2005 APPELANT : Monsieur Jacques Y... né le 01 Septembre 1933 à ALGER (ALGERIE) 32 avenue d'Attigny 64000 PAU représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assisté de Maître ALLERY

Source officielle
CA

12e chambre

5fd93aedc7c24d20314a15f6

Appel

23 avril 2020

23 avril 2020

, enfin pour ne pas avoir vérifier l'ensemble des signaux d'alarme incendie et le report de l'alarme à la société Securitas.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd9074e4ae87f9f4d0bc3ab

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

La SAS [Localité 1] Distribution (la société) qui exploite un hypermarché sous l'enseigne Leclerc a fait appel, pour des prestations de surveillance ainsi que des interventions sur alarmes, à la société

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6688de92676b73dd81b974ac

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Au jour de la rupture la société Holding Alary employait moins de 11 salariés. Par courrier du 19 février 2019, la société Holding Alary a notifié à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b714

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

de la SCP BRUMM & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Société KBC LEASE FRANCE SA 55, avenue Maréchal Foch 69006 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Annie ALAGY

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69e9a88bcdc6046d47376278

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

large, que l'alarme se déclenche lorsqu'un animal passe par exemple.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c30a

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Pour assurer la sécurité de ses locaux, la société SOCAUSUD a acquis en août 2003, auprès de la société TOURAINE ALARME, un système d'alarme anti-intrusion et incendie sans fil dont les composants étaient

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9b4

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Volfeu alarm à verser à M.

Source officielle
CA

2e Chambre

6032d03fba15774546715089

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

ALAMY a été mise en liquidation judiciaire le 16 novembre 2015.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fda56a2f249529ec6123ef6

Appel

25 juillet 2019

25 juillet 2019

Q... et la société Aliarys n'est pas fautive, - dire et juger que la société Aliarys n'est pas fondée à réclamer une rémunération supplémentaire, - débouter la société Aliarys et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6308622b5d4f3fc56380b06c

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Suivant contrat du 1er août 2016, la SCI Anago a désigné la SARL Allard Expertises et Associés pour procéder à une évaluation des dommages.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90429

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

C/ SAS AUTOMATIC ALARM CENTRE OUEST prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social A. M/ E.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61629f6b35a5d4e0c2ddc965

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

SOGEP prise en la personne de ses représentants légaux, [Adresse 27] [Adresse 7] [Localité 14] Défaillante, Compagnie AGF IART venant aux droits d'ALLIANZ en qualité d'assureur de la société ALLARD

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6380826f3a04f52166de

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

, le tableau d'alarme 'avec équipement complet', avec tableau de synthèse et 'raccordement électrique des alarmes', - pour l'alarme intrusion, l'installation d'une centrale d'alarme, d'avertisseurs intérieurs

Source officielle
CA

3ème chambre

65b36db28c0355000835f77b

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocat au barreau D'ALBI Madame [U] [T] ÉPOUSE [G] [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Jean Baptiste ALARY de la SELARL ALARY FEMENIA RIMAILLOT, avocat

Source officielle
CA

15ème chambre

6163d5bfc8005eb80ab9471a

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

Là encore l'alarme n'a pas été acquittée, pas plus que vous n'êtes aller voir le couple de résidents chez qui l'alarme s'est déclenchée.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA03818_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

A la somme de 2 500 euros à verser à la société Kodak Alaris France au titre de l'article L.761-1 du Code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6a0e939acdc6046d4764c2aa

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

des forces de l'ordre, une alarme avec télésurveillance ayant été installée après le sinistre, le 22 décembre 2020.

Source officielle