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15 535 résultats pour « Alain DEVERS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6a17cd72cdc6046d47304e77

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

DE [Localité 1] Ch civ. 1-4 copropriété Minute n° N° RG 25/07201 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XSAU AFFAIRE : [E] C/ SA [1], S.A.S. [2], ORDONNANCE D'INCIDENT Prononcée le VINGT SIX MAI DEUX

Source officielle

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CA

14e chambre

5fdb5ffb4cab103e0a76e157

Appel

15 mars 2019

15 mars 2019

Elle emploie notamment des salariées sur deux établissements importants situés dans le Val d'Oise qui sont [Localité 1] et [Localité 2].

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6a113b60cdc6046d47a6aa73

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Par suite de deux renvois à la demande des parties, l'affaire a été évoquée à l'audience du 25 mars 2026, en présence des parties, représentées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4af

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

Alain X... se faisant alors ramener chez lui par sa soeur, puis raccompagner à la " tonne " après avoir pris son fusil et deux cartouches, disant qu'il allait récupérer sa femme.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167d0fcdc6046d4710ad85

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 18 octobre 2019, un projet de bornage a été établi par la SCP Allain, géomètre-expert, à l'initiative des deux parties.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fbde

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Alain X... C/ Mme Sandra Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aed7

Appel

11 janvier 2008

11 janvier 2008

(avocat au barreau de SAINT DENIS) Monsieur Alain Z... A... ... 97460 ST PAUL Décedé.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6349002863d497adffda418e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Par courriel du 5 avril 2018, la société Alain Martinière a informé la société Txixa de son refus de recevoir les deux colis et de l'annulation de sa commande pour l'hiver 2018.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb23bd3db21cbdd8cea8

Appel

11 décembre 2008

11 décembre 2008

MALLART Alain 5 rue de la Pépinière, ZAE de la Mare 97438 SAINTE MARIE Représentant : Me E X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Il y retournait, renversait le tiroir contenant les couverts et se saisissait d'un couteau dont il menaçait Alain H.... Ensuite le reste allait " tout seul ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd896fe

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

Alain X... de ce qu'une réunion du conseil d'administration du 22 juin 2005 allait être appelée à délibérer sur l'examen de la révocation du directeur général.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c562

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

Deux des chèques dérobés ayant été encaissés sur le compte CCP d'Alain I..., connu des services de police, celui-ci était recherché à l'adresse d'un foyer d'hébergement et interrogé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852e9

Appel

27 mars 2001

27 mars 2001

le fond , la mention Anéant. sur les déclarations de TVA constitue le délit commis par Alain C... qui connaissait parfaitement ses obligations fiscales dès lors qu=il avait subi deux vérifications auparavant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Alain X... aux entiers dépens.

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CA

4ème chambre commerciale

678f383206f4e91c5f36c496

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Alain Afflelou franchiseur ne peut modifier le fondement juridique de sa déclaration de créance après le délai de deux mois à compter de la publication du jugement déclaratif au BODACC.

Source officielle
CA

1ère Chambre

670f58554ad0d5ee7d7e5d18

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

ALM ALLAIN S.A.S. ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ET BATIMENT DU LITTORAL - ECBL S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253c918bd3db21cbdd8734f

Appel

21 octobre 2004

21 octobre 2004

MOTIFS ET DECISION : I/ Sur la demande en comblement de passif à l'égard de Monsieur Alain X...: Attendu que Monsieur Alain X... ne peut pour s'exonérer de toute faute de gestion dans la société TRANSPORTS

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CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90409

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

Z... est bien justifié par un motif économique réel et sérieux en ce qu'il démontre par les documents comptables des deux structures (la société Alain X... et la société Alain X...

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CA

Cour d'Appel

6253c9d4bd3db21cbdd8950c

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Jean Alain né le 14 mars 1968 à YAOUNDE (CAMEROUN) Fils d'X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd1a6f2b00d983fbed8b35

Appel

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Philippe X... et Me Alain B..., ès qualités de mandataire ad litem de la société Physical Networks, aux dépens de l'instance. M.

Source officielle