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18 résultats pour « Alain BEGOC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c54

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

né le 14 Mars 1949 à MEKNES (MAROC) ... 30133 LES ANGLES représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Alain BEGOC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMÉE :

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163fddbb83ec65bfc4454d4

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

BEGON-HERBERT-BOUGEARD-BRULON ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BEGON-BONNEAU-HERBERT-BOUGEARD, prise en la personne de ses représentants légaux ayant pour siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912ca

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

GAMBA, greffier REQUÉRANT (E) Monsieur Alain X... ... 33000 BORDEAUX Représenté par Me Lucien BEDOC, avocat au barreau de TARN ET GARONNE DEFENDEUR (S) Monsieur Olivier Y..., ... 82000

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163de19e9a173d6d859cbfa

Appel

19 mai 2010

19 mai 2010

08717 APPELANTE SARL PITCH agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 4] [Localité 8] représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maitre PIREDDU Alain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee5e

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Z... expose avoir sollicité un devis d'une autre entreprise, la SAS Begot, le 3 mars 2006, pour 8. 425, 92 € (ensemble de la toiture).

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00966_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2026, présentée par l’EARL Bégot David.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

5fddbe9e4dd9d264ebec8639

Appel

30 juillet 2018

30 juillet 2018

En l'espèce, il ressort des éléments versés aux débats, notamment des témoignages des époux Alain C... et Jacqueline J... et de Mmes Laurence D..., Henriette D..., Sylvie E... et Corinne F..., habitant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8cb0f

Appel

19 décembre 2008

19 décembre 2008

COUR D'APPEL DE PARIS 1ère chambre - Section K ORDONNANCE DU 09 OCTOBRE 2008 Contestations d'Honoraires d'Avocat Numéro d'inscription au répertoire général : 08/00075 NOUS, Pierre-Alain

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6364ba18e405357f749ea472

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 292 N° RG 19/07124 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGIC SELARL OFFICE DE GREFFIER DU TRIBUNAL

Source officielle
CA

Chambre 1-3

65aa1f22a34ad100085816e9

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-3 ARRÊT AU FOND DU 18 JANVIER 2024 N° 2024/14 Rôle N° RG 19/07041 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGAC SAS HARMONIE DE L'HABITAT C/

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CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90200

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Alain X..., Mme Maryline Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6036a7da7d675f499f1db121

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

: D0391 Assistée sur l'audience par Me Benoît FALTE de la SELARL BOITUZAT FALTE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D0391 Monsieur [Q] [G] demeurant [Adresse 8] Représenté par Me Alain

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

Le même jour, la SCI Toussiarde a déposé plaintec/X et a déclaré le sinistre à l'assureur

5fdbd50b7f810eb404376ae5

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

EUROPAE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : SARL AVENIR ET LOISIRS ASSURANCES - ALEADE [Adresse 2] [Adresse 2] Société HUBENER [Adresse 3] [Adresse 3] Représentées par Me Marie BELLOC

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdc2d575ebfe05173675977

Appel

13 décembre 2018

13 décembre 2018

représentée et assistée par Me Anne-Sophie Vérité, de la SCP Yves-Marchal-Natacha Marchal-Florence Mas-Isabelle Collinet-Marchal-Anne-Sophie Vérité, avocat au barreau de Lille ayant pour conseil Me Lucien Bedoc

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_19MA05229_20220523

Admin. Appel

23 mai 2022

23 mai 2022

Par acte d’engagement du 11 juillet 2012, le centre hospitalier intercommunal de Toulon-La Seyne sur Mer a confié au groupement composé des sociétés GCC, BEGC, TECTUS Architectes et AIA Ingénierie, dont

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CA

Chambre Commerciale

659f9b773328fa00087a27ca

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[M] [B] [Adresse 10] [Localité 5] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant ) et Me Marie BELLOC, avocat au barreau de LYON (avocat plaidant) OFFICE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c00a

Appel

2 juillet 2008

2 juillet 2008

son représentant légal en exercice demeurant en cette qualité audit siège 46 Rue Pierre Julien 26200 MONTELIMAR représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de la SCP CHAMPAUZAC-BEGON-CHARLOT

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

644a129a656d26d0f8b57f58

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Docteur [Z] [R] Chirurgien orthopédique PÔLE SANTÉ RÉPUBLIQUE [Adresse 1] [Localité 6] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et cabinet Marie BELLOC

Source officielle

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

BEGOC, Alain

SIREN 400532578Greffe du Tribunal Judiciaire de Nîmes

Dépôt de l'état des créances — Dépôt de l’état des créances au tribunal judiciaire de Nîmes ou les réclamations seront recevables dans un délai d’un mois à compter de la présente publication. RG 24/04224

19/09/2025

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Procédures collectives

BEGOC, Alain

SIREN 400532578Greffe du Tribunal Judiciaire de Nîmes

Autre jugement prononçant — Jugement prononçant la liquidation judiciaire. Date de cessation des paiements : 28 août 2024. LIQUIDATEUR : SELARL Stephan SPAGNOLO 285 rue Gilles Roberval 30915 Nîmes Cedex 02. Les déclarations des créances sont à déposer dans le délai de deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 24/04224

31/10/2024

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