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1 536 résultats pour « Adreini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

642fb68acece1704f5747746

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ADVENIS VALUE ADD (AVENIR FINANCES IMMOBILIER) S.A.S.

Source officielle

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CA

Rétention Administrative

69fad18fcdc6046d47bf848b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[N], appelante, représentée par Me Adrien PHALIPPOU , avocat au barreau de Paris substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présent lors du prononcé de la décision - Mme [E] [V] [D],

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a167e7bcdc6046d4710f0df

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

[W] [Q] né le 01 Janvier 2003 à [Localité 1] de nationalité Marocaine Ayant pour conseil choisi Me Adrien Namigohar, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, LIBRE, non comparant, non représenté

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a152b89cdc6046d47f26da1

Appel

24 mai 2026

24 mai 2026

LE PREFET DU BAS-RHIN , intimé, représenté par Me Adrien PHALIPPOU, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présent lors du prononcé de la décision; Me

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c933bd3db21cbdd878ed

Appel

21 juin 2005

21 juin 2005

N° 05/00378 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88139

Appel

24 janvier 2006

24 janvier 2006

No 05/05899 AFFAIRE : Hervé-Adrien X...

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6a152b00cdc6046d47f25fac

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

[P] [R] né le 02 Novembre 2005 à [Localité 1] - ITALIE de nationalité Italienne [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Adrien DELAGNE, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

Source officielle
CA

Chambre 1 A

634e41ccdfc182adff7ad55c

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

la CCM Région Altkirch, - condamné la SASU Advenis Gestion Privée à payer à M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6610e5e874ef9f00086f6578

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Ce calcul n'est pas contesté par la société ADVINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b08

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

de la société SEMAINTEX par la société ADVENIS et par la société ALLIANZ.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88ebb

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

représentant des créanciers de la société ADRESSING ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b76

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

Philippe X..., Mme Adrienne M... à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbabd3db21cbdd8e1a6

Appel

8 juin 2011

8 juin 2011

de PARIS, substituée par Me Fabienne MICHELET, avocat Madame Adrienne X...épouse B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

Adrien X... a dénoncé ensuite ce protocole, au motif que des manoeuvres dolosives auraient vicié son consentement.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6163c2bc1a5f0a71dc3c9148

Appel

21 mai 2010

21 mai 2010

La SA ADRIEN TARGE verse au débat les procès-verbaux de carence des élections des délégués du personnel ayant eu lieu les 2 et 16 mars 2007.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60335dfb4e0ebb0f24272641

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

La société ADVENIS a présenté ses observations par courriers des 15 février et 21 mars 2012.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85472

Appel

21 décembre 2000

21 décembre 2000

ADRIEN, né le 11 juin 1989, est issu de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb55bd3db21cbdd8d531

Appel

21 septembre 2010

21 septembre 2010

Rôle No 10/16775 Adrien X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c3f

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

Adrien Y... ...

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CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c6fc

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Greffier lors des débats, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée le 18 avril 2007 par Maître Sarah X..., avocat substituant Maître Nathalie NAHON, avocat de Monsieur Adrien

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