Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 7 Décembre 2007c/Monsieur H
6253ca88bd3db21cbdd8b470
13 juin 2008
13 juin 2008
Maître Adnane H...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92968
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Adnan X... verse aux débats de nombreux courriels émanant de la Sa Altran Technologie dont il y a lieu de constater qu'ils ont une simple valeur informative.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e76a
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Il demande encore à exercer un droit de visite et d'hébergement sur Adnnan, deux fins de semaine par mois et pendant la moitié des vacances scolaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c4f
7 juin 2017
7 juin 2017
Vu l'ordonnance rendue le 02 Juin 2017 à 11 HEURES 21 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de Adnan X..
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616250fb929f6bffa995b38e
13 juin 2013
13 juin 2013
Vu les dernières conclusions signifiées le 24 janvier 2013 par la société Adna Partners par lesquelles il est demandé à la Cour de : - déclarer la société Adna Partners recevable et bien fondée en son
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f67
14 juin 1999
14 juin 1999
COUR D'APPEL DE DOUAI PREMIÈRE CHAMBRE ARRET DU 14 JUIN 1999 * * * No RG : 99/01035 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE LILLE du 01/10/1998 DEMANDE D'ADOPTION PLÉNIÈRE Réf : BM/JL APPELANTS : Monsieur Adnane X
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02367_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Adnen Hamila, tunisien le 4 novembre 1984, a présenté une demande de visa de long séjour en qualité de travailleur salarié auprès des autorités consulaires françaises à Tunis.
Source officielle1ère chambre section JEX
66162be799851e0008f1e746
9 avril 2024
9 avril 2024
Exposé du litige : Invoquant une mauvaise exécution de prestations de communication et de publicité, confiées par contrat du 1er août 2021 à la société Adjan Consulting, la société de droit suisse
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d653
3 février 2011
3 février 2011
sans contrat préalable à HELLEMMES le 19 novembre 1994, et six enfants sont issus de cette union : - Chérine, née le 11 février 1996, - Mayssane, née le 13 juin 1997, - Loubna, née le 15 mars 1999, - Adnan
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68df5a4121a269c127203b48
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SORIA PRESTATIONS, représentée par Me Hassan BEN HAMADI de la SELARL SELARL ADLANE, avocat au barreau de PARIS, toque : 1701 Intimée : S.A.S.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
62c52991a2c4236379079ad4
4 juillet 2022
4 juillet 2022
assistée de Alexandra AUBERT, greffier lors des débats et du prononcé de la décision APPELANT Monsieur LE PRÉFET DE POLICE demeurant 3 rue Cabanis - 75014 PARIS non comparant, représenté par Me ADNANE
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b403
20 mars 2008
20 mars 2008
Devant la cour, Adan X... maintient qu'il n'a volé que de la résine de cannabis à la victime.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6b3
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Adnen né le 07 août 2006 à Pierre Bénite (69) Par requête en date du 26 novembre 2008 madame X... a formé une demande en divorce.
Source officielleRETENTIONS
652f78e5b053208318995a59
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Attendu qu'il ressort de l'obligation de quitter le territoire français prise par le préfet de l'Essonne que [Y] [C] utilise les alias suivants : - [B] [F] né le 19/04/2002 [Localité 5] (Algérie), - [B] Adnas
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel X... Madame Michèle Y... épouse Xc/LA CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA GIRONDE
6253c86bbd3db21cbdd85400
5 février 2001
5 février 2001
de ne pas l=avoir ainsi placé en position d=accomplir les actes nécessaires la conservation des titres ; qu=en effet, la conservation d=une valeur d=emprunt n=oblige le dépositaire qu= sa restitution Adans
Source officielleJuge unique
DCA_23PA04958_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
que de ses écritures en première instance et en appel que Mme B a tenu des propos inconsistants sur son identité, en particulier en déclarant, lors de l'entretien, s'appeler en réalité Issack Jamila Adan
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
69f0452ecdc6046d47cd032f
27 avril 2026
27 avril 2026
La SAS Le Toit du Périgord LTP (ci-après LTP) s'est vue confier par la société APA, dont elle est adhérente depuis le 19 décembre 1996, un chantier de charpente couverture pour la SC Adna Semia (M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6a2263a4cdc6046d4739492c
4 juin 2026
4 juin 2026
lui les engagements précis pris par la société [G] à savoir : 1/ La fourniture d'un accès à 4 rencontres family business (soirées, déjeuners business, formations) organisées ADJ (i.e la société Adjane
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f9f3bda6be9c926c7caaf1
11 avril 2025
11 avril 2025
18 juillet 2020 puis faire intervenir un huissier pour établir un constat le 21 octobre 2020 aux fins de démontrer le vice caché et le défaut de conformité ; Il produit une facture de la société Adnen
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21074_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
B A, né le 12 août 1988 à Adeane (Sénégal), de nationalité sénégalaise, est entré régulièrement en France le 14 octobre 2014 muni d'un visa, valant titre de séjour, en sa qualité de conjoint d'une ressortissante
Source officiellePage 1 sur 2