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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd7
29 mai 2008
29 mai 2008
ALtéAd Abram Ravix ; que cette télécopie est dépourvue d'équivoque en ce qui concerne la reconnaissance par la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c876bd3db21cbdd85593
8 décembre 2000
8 décembre 2000
EXPODIF COLLECTIVITES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 23 rue Pierre Curie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP HARDOUIN-HERSCOVICI, avoué assistée de Maître ABRAMI AUDREY
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163e9cc2e03570bfc8b3f2b
30 octobre 2009
30 octobre 2009
Ces derniers ayant constaté lors de la reddition de comptes arrêtés au 31 décembre 2003 que les relevés concernant les cessions aux sociétés ABRAMS et KNESEBECK ne correspondaient pas aux dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d7
4 septembre 2009
4 septembre 2009
C/ Société ABBEY SPANIER RODD & ABRAMS LLP ... S.A.D.C.S.
Source officielleChambre 3-1
68e899ee60ca52a2831c01d2
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ACSENT DE PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 9 octobre 2025 à : Me Laura GRIMALDI Me Arnaud ABRAM de la SELARL GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM Décision déférée à la
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b1d
11 mars 1999
11 mars 1999
coup d'une restriction liée à son activité professionnelle actuelle ou récente ; Qu'en l'état des éléments dont il disposait, à savoir de l'état hypothécaire et de l'opposition notifiée par Maître ABRAMI
Source officielle3e chambre civile
63c10922bf9fd47c90a13a72
12 janvier 2023
12 janvier 2023
à hauteur de 3 000 euros ; - condamné la SCI Abraxas à indemniser la SCP de notaires Sutils-Herrero-Caderas de Kerleau de ses frais irrépétibles à hauteur de 3 000 euros ; - condamné la SCI Abraxas
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702a81e733ee26982f1d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Le 16 juillet 2002, la société Abramo a fait assigner MM.
Source officielleChambre 4 A
65b9f4548452800008b2b524
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Le 1er janvier 2019, l'association ISIS KIDS a fusionné avec l'ASSOCIATION BAS-RHINOISE D'AIDE AUX PERSONNES ÂGÉES (ABRAPA), par la voie de l'absorption d'ISIS KIDS par l'ABRAPA. A cette occasion, M.
Source officielleChambre 2 A
66235ac6aec0e60008fe98bf
19 avril 2024
19 avril 2024
INTIMÉE : L' ASSOCIATION BAS-RHINOISE D'AIDE AUX PERSONNES AGEES (ABRAPA) association inscrite au Registre des Associations de Strasbourg, représentée par son représentant légal audit siège.
Source officielleChambre 1-2
63c1052abf9fd47c90a13610
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Rôle N° RG 22/04598 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJEEW [U] [J] [R] C/ [I] [C] [O] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anna REIS Me Arnaud ABRAM
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851d9
23 octobre 2000
23 octobre 2000
. ******* Bernard X... est employé en qualité de chauffeur receveur depuis le 17 mars 1975 au sein de la société COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION ANGEVINE, par abréviation COTRA, et est également
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70a
8 janvier 2008
8 janvier 2008
SUR QUOI Attendu que la société Aude Abrasif a commencé son activité de conditionnement de tous produits abrasifs, le 1er avril 2000, sous la gérance de Roger X....
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
615e0e7fc25a97f0381f573c
2 juillet 2014
2 juillet 2014
11/00679 APPELANT Monsieur [T] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Michel HENRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0099 INTIMÉE SA SAINT GOBAIN ABRASIFS
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d522
17 janvier 2025
17 janvier 2025
L'INPI rappelle la jurisprudence européenne et en particulier les arrêts Pharmacia Italia SpA du 19 octobre 2004 (C-31/03), Abraxis du 21 mars 2019 ( C-443/17) et Santen du 9 juillet 2020 (C-673/18) pour
Source officielleChambre Commerciale
696b58c9cdc6046d47a0c7bb
15 janvier 2026
15 janvier 2026
état N° RG 25/00971 - N° Portalis DBVM-V-B7J-MT2A N° minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC Me Gautier ABRAM
Source officielleChambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a45f
23 avril 2024
23 avril 2024
[J] [N] Représentant : Me [G], avocat au barreau de MARSEILLE Intimé SELARL GAIGNAIRE-BOUSQUET-ABRAM [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e684
12 octobre 2011
12 octobre 2011
SAINT GOBAIN ABRASIFS, représenté par le responsable RH, Mr Y...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01363_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
de Marseille d'annuler l'arrêté n° 2023-119 du 29 septembre 2023 du préfet des Bouches-du-Rhône portant traitement de l'insalubrité du logement situé au 1er étage, porte droite, Lot 5, situé 15, rue Abram
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b725
18 janvier 2007
18 janvier 2007
2006 ; o o o MOTIFS DE LA DÉCISION : Au fond : Attendu qu'il résulte des pièces et documents régulièrement produits aux débats que Jean- Claude X..., gérant de la société PACA ABRASIF
Source officiellePage 1 sur 29