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331 résultats pour « Abadel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

6a210cdacdc6046d47098087

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

de la Selarl Abada, avocat sur son affirmation de droit conformément à l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle

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CA

ETRANGERS

69f97a38cdc6046d47a11d3e

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Localité 2] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 01er mai 2026 à 16h54, Vu l'appel formé le 02 mai 2026 à 15 h 06 par courriel, par Me Ouafae EL ABDELLI

Source officielle
CA

ETRANGERS

69e06e57cdc6046d4768968b

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 13 avril 2026 à 14h45 Vu l'appel formé le 14 avril 2026 à 14 h 26 par courriel, par Me Ouafae EL ABDELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd8895c

Appel

14 septembre 2006

14 septembre 2006

DEMANDEURS : Madame Zeinab ABDEL Y..., veuve de Monsieur Allaa El Din ABDEL Y... agissant en son nom personnel et en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Ingi ABDEL Y..., Mohamed ABDEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9346f

Appel

25 février 2010

25 février 2010

Abdel Y... C/- S. A. S. COCA-COLA SERVICES FRANCE -THE COCA-COLA COMPANY -S. A. S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a477

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

G. 02 / 04354) rendu par le Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 08 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 31 Janvier 2006 APPELANT : Monsieur Abdel-Basset D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0a3

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Sur l'action civile : a reçu Emmanuelle B... épouse A... en sa constitution de partie civile, a déclaré Abdel X... responsable du préjudice subi par Emmanuelle B... épouse A..., a condamné Abdel X... à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bc0

Appel

28 octobre 2005

28 octobre 2005

Abdel Hamide X... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8e9fe

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

EXPOSE DU LITIGE Des relations de Madame Karine Y... et Monsieur Abdel-Akrim X... est issu un enfant : Kyliane né le 27 octobre 1998 reconnu par ses parents.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc79bd3db21cbdd9031a

Appel

27 février 2013

27 février 2013

Abdel Akim G...de sa demande reconventionnelle, - condamné M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b4bd3db21cbdd89119

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

SUR CE : Bien que régulièrement convoqué, Abdel Kader X... ne comparaît pas à l'audience et n'est pas représenté.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02791_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros, à verser à Me Abadel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a4

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Abdel-Lazziz Y...: Par conclusions déposées par le RPVA le 15 février 2016, Abdel-Lazziz Y...demande à la cour de confirmer l'ordonnance du 4 décembre 2015 et de débouter Nathalie X... de toutes ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddf

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

la résidence habituelle de l'enfant Abdel-Karim soit fixée chez le père, - et que la pension alimentaire due par le père pour Abdel-Karim au titre de sa contribution à l'entretien et l'éducation de cet

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CA

ETRANGERS

69f97a33cdc6046d47a11c32

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Allemande Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 01er mai 2026 à 16h05, Vu l'appel formé le 02 mai 2026 à 16 h 04 par courriel, par Me Ouafae EL ABDELLI

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CA

Cour d'Appel

6253c9ffbd3db21cbdd89c6f

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

Elle indiquait qu'en réalité Abdel Kader X... ne tolérait pas sa demande de divorce et qu'en définitive il voulait la " guerre " pour lui faire du mal.

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CA

ETRANGERS

69ddcb65cdc6046d472a3486

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 09 avril 2026 à 16h45, Vu l'appel formé le 10 avril 2026 à 16 h 42 par courriel, par Me Ouafae EL ABDELLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ace

Appel

18 septembre 2007

18 septembre 2007

Monsieur Kamal Y..., Mesdames Ghislaine BERNARD, Corinne A..., Messieurs Abdel-Aziz C..., Laurent D..., Bertrand E..., Madame Catherine F..., Monsieur Driss G..., Mesdames N...

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CA

1ere Chambre sect.Civile

62d8ec4aaf72baeffb335d54

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, président de chambre Madame Florence MATHIEU, conseiller Mme Sandrine PILON, conseiller GREFFIER : Madame Yelena MOHAMED-DALLAS, greffier lors de l'audience et Monsieur Abdel-Ali

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c978bd3db21cbdd886c7

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant :APPELANTE :Madame Fatima X... épouse Y... agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Abdel

Source officielle