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7 323 résultats pour « ANDRES Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

65a0f582383a880008fd07ed

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

ANDRE PIERRE ET FILS immatriculée au R.C.S. de Nice sous le numéro 501 148 852 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité

Source officielle

Page 1 sur 367

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Annonces BODACC30 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LOPEZ ANDRES ET JEAN-PIERRE

SIREN 300644218Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

12/07/2026

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Créations

ANDRES, Jordan, Jean-Pierre

SIREN 935021683Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

03/06/2026

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Radiations

ANDRES, Thomas, Pierre

SIREN 930483268Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

14/04/2026

Voir →

Radiations

ANDRES EPOUSE PIERRE, Brigitte Jacqueline Roberte

SIREN 410535702Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/12/2025

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Dépôts des comptes

LOPEZ ANDRES ET JEAN-PIERRE

SIREN 300644218Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

30/06/2025

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CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92457

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

André-Pierre F..., Mme Isabelle G... épouse H..., Mme Solène I... épouse J..., Mme Nadine K..., M. Joïc M..., M. Patrice N..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda9bd3db21cbdd940dd

Appel

27 juillet 2018

27 juillet 2018

Jean-Yves André Pierre Y... Représentant : MeMuriel RICORD de la SELARL RICORD MURIEL, avocat au barreau de GRASSE Appelant C/ Mme Angela B... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae8bd3db21cbdd8c6ed

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Monsieur Charles André Pierre A... Madame Thérèse A... Madame Christine Marie Elise A... épouse C... Monsieur Pierre Jacques Christian A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91489

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

André Pierre X..., Mme Mireille Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fdbf9b84bd3de1df9a26208

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

Adresse 24] [Localité 38] Sarl Nikao, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 500 468 442 00024 [Adresse 25] [Localité 39] Eurl André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1cbd3db21cbdd92487

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

André-Pierre E..., Mme Isabelle F... épouse G..., Mme Solène H... épouse I..., Mme Nadine J..., M. Joïc L..., M. Patrice M..., M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6033eb8f23ee739c73ee0a60

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

représentants légaux [Adresse 21] [Localité 21] N° SIRET 505 382 945 SARL NIKAO agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 22] [Localité 22] N° SIRET 500 468 442 EURL ANDRE

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61640b109ca216971463264c

Appel

3 novembre 2009

3 novembre 2009

LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 03 NOVEMBRE 2009 APPELANTS : Monsieur [S] [F] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Annie GUILLAUME avoué à la Cour assisté de Me André-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb38bd3db21cbdd8d1ff

Appel

2 avril 2009

2 avril 2009

02 Avril 2009 APPELANTE : Mme Nicole Chantal Z... épouse X... ... 69740 GENAS née le 19 Février 1959 à FEURS (42110) représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me André-Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6871f148df9b8685d8d068bc

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

de BORDEAUX suivant déclaration d'appel en date du 06 février 2023, D'UNE PART, ET : Monsieur [G] [H], né le 20 Septembre 1974, de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me André-Pierre

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162603c8672d229b88163b1

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

[K] [H] né le [Date naissance 1] 1931 à [Localité 3] (Corrèze) [Adresse 2] [Localité 2] représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocats au barreau de LYON, assisté de Me André-Pierre SEON, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd92103

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

Monsieur Jean-Louis André Pierre Z... né le 05 décembre 1957 à LE BLANC MESNIL 93150 demeurant...-77144 MONTEVRAIN Représenté et assisté sur l'audience par Me Fabrice NORET, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c57

Appel

9 juin 2017

9 juin 2017

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 01275 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2015- Tribunal d'Instance de Fontainebleau-RG no 11 15-967 APPELANT Monsieur André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f14

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

André B..., décédé ... 81200 AUSSILLON représentée par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour assistée de la SCP FABRE-GUEUGNOT-SAVARY, avocats au barreau de PARIS Monsieur Michel André Pierre

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6036da5dc017ad781df2db7e

Appel

22 juillet 2015

22 juillet 2015

PARIS INTIMEE : [M] [P] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocat au barreau de LYON assistée de Maître André-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bd2

Appel

28 octobre 2003

28 octobre 2003

en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 158 avenue Francis de Pressence 69200 VENISSIEUX représentée par Me NARRAN, avoué assistée de Me André-Pierre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334d254e6f046d26ca50a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

nationalité Française Retraité demeurant [Adresse 4] [E] [F] épouse [Z] née le 08 Janvier 1954 à [Localité 6] de nationalité Française Retraitée, demeurant [Adresse 4] Représentés par Me André-pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae61

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

consorts X...- A..., le tribunal de grande instance de BESANÇON a enjoint aux défendeurs d' appeler dans la cause les cinq enfants de Louis X... et de Renée L..., décédée en 1963 : Michel, Christine, André

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0f

Appel

30 janvier 2004

30 janvier 2004

93), le bateau automoteur pousseur de navigation "MECHTA" piloté par son propriétaire, monsieur Garry X..., qui l'exploite pour les besoins de son activité de transporteur fluvial, a abordé avec son ancre

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