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105 résultats pour « AKELla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

6711faf37603bf88a1884b2b

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AKELA INTERIM (la "Société") est une agence d'intérim créée le 12 janvier 2000. La Société est soumise à la convention collective nationale du travail temporaire.

Source officielle
CA

Rétentions

661e14d90f653b0008df2b19

Appel

15 avril 2024

15 avril 2024

L'avocat, Me Leyla AKEL sollicite la confirmation de l'ordonnance du juge des libertés et de la détention qui a rejeté la demande de prolongation en rétention de l'étranger.

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ef6e1547c7caf29d4c4eed

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Sur la recevabilité de l'action de la société Akesa Rhône-Alpes venant aux droits de la société Akesa Copro M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

66162bd599851e0008f1e4d4

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

AKERA DEVELOPPEMENT C/ S.A.S. EDIIS S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6711fb077603bf88a1884c91

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

AKENA venant aux droits de la société SOKOLUS ...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

678b453efc3c89482d4f20aa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de commerce, - condamner la société Akesa Buro au paiement de la somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Akesa Buro aux entiers dépens de première

Source officielle
CA

1ère ch. civile

651e53c1a81daa831884f6b9

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Après deux autres vaines mises en demeure, la Sas Akena a fait assigner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89bfa

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : Madame Akila Y... épouse X...

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68e74179ac880aa7ee21f17c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

AKESA ILE DE FRANCE venant aux droits de la société AMIRAL - [Adresse 2] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6538b3fa7ffc2c8318ee00ad

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[K] [G] [S] demande à la cour de : - déclarer la SCI Akea mal fondée en son appel ; en conséquence, - débouter la SCI Akea de l'ensemble de ses demandes ; - confirmer la décision entreprise et en

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6270c60e2354d9057d9e929c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

SARL GROUPE ALLURE SARL JOHANNA IMMO [Adresse 10] SARL AIDA [Adresse 10] SARL JOHANNA [Adresse 10] SARL JOHANNA II [Adresse 10] C/ SA SADEC EXERÇANT SOUS L'ENSEIGNE SADEC AKELYS

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

670a114ef178dc2492b0f992

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

procédure civile ; L'existence même de la SARL AG INVEST, dont les résultats financiers ont été déficitaires en 2023 et qui s'est endettée à hauteur de 6 180 000 euros pour la réalisation de la villa Akela

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c898bd3db21cbdd85b6a

Appel

6 novembre 2001

6 novembre 2001

à la Cour) assisté de Me GARCIA-GOMEZ (avocat) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 00/8328 du 01/03/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMEE : Madame Akila

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

662c94ecb787c4000862f54b

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Le 20 septembre 2020, la société Le Sens Propre a été absorbée par la société Akesa Copro.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915ab

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

RG N : 13/ 00233 et 13-1555 AFFAIRE : Mme Akila X... veuve X..., M. Azzouz X..., Mme Katia X..., M. Jilali X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61628cd1293034a8c342f704

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

[J], expert-comptable, directeur général d'Akelys, produit deux nouvelles attestations émanant de : -M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4203

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce sont donc toutes les entreprises du Groupe AKENA qui relèvent d'un même secteur d'activité qui doivent donc être prise en considération - la société ABRISUD est devenue une filiale Groupe AKENA, qui

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163a0a9accd9695a41fd

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce sont donc toutes les entreprises du Groupe AKENA qui relèvent d'un même secteur d'activité qui doivent donc être prise en considération - la société ABRISUD est devenue une filiale Groupe AKENA, qui

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4205

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce sont donc toutes les entreprises du Groupe AKENA qui relèvent d'un même secteur d'activité qui doivent donc être prise en considération - la société ABRISUD est devenue une filiale Groupe AKENA, qui

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a4207

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Ce sont donc toutes les entreprises du Groupe AKENA qui relèvent d'un même secteur d'activité qui doivent donc être prise en considération - la société ABRISUD est devenue une filiale Groupe AKENA, qui

Source officielle

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