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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be0b
2 juin 2008
2 juin 2008
incapacité à se remettre en cause et à infléchir leur attitude, qui peuvent se comprendre compte tenu notamment de la disparition brutale de leur fils survenue dans les suites d'une séparation déjà mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a3
29 mars 2013
29 mars 2013
interventions, pouvant aussi avoir un discours très inadapté, discordant de celui des mineurs, cette absence de cohérence ayant régulièrement suscitée des inquiétudes sur la réalité de la situation telle que vécue
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06282_20220628
28 juin 2022
28 juin 2022
de la nécessité d'être assistée dans la vie courante par sa fille qui l'héberge, et n'établit pas non plus ne pas pouvoir être prise en charge en République démocratique du Congo, alors qu'elle y a vécue
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01287_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Mme B fait valoir sa vulnérabilité psychique à la suite des expériences traumatisantes qu'elle aurait vécues en Azerbaïdjan.
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02142_20240205
5 février 2024
5 février 2024
En premier lieu, il ressort du dossier qu'à la date de la décision en litige, la présence des requérants sur le territoire français était très récente au regard des trente-neuf années vécues en Géorgie
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00603_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Par ailleurs, Mme B, célibataire et sans charge de famille en France, n'est pas dépourvue d'attaches familiales dans son pays d'origine où résident notamment deux de ses enfants et où elle a elle-même vécue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
660f94e8a40f8b0008cb7255
4 avril 2024
4 avril 2024
C'est alors qu'à l'occasion de nos premiers échanges avec d'autres collaborateurs de l'agence, nous avons été contraints de constater que la situation vécue par cette collaboratrice était non seulement
Source officielle21e chambre
635b7228b201587f74be0499
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Ainsi, il s'avère que l'absorption d'ITF par Banking est très mal vécue et ce, depuis 2013.
Source officielle5e chambre civile
6363684837e31b7f744449a8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
troubles d'exploitation qu'elle a subis du fait de la libération des locaux et que l'indemnisation de son préjudice d'image sollicitée vise au cas d'espèce à la dédommager pour la perte de l'un des vecteurs
Source officielle5e chambre Pole social
69735fb7cdc6046d47695439
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Nous pouvons cependant retenir que le traumatisme de 2019 peut paraître dans ce cas un vecteur d'accélération de ce processus dégénératif et ainsi considérer le traumatisme comme un événement ayant décompensé
Source officielleChambre sociale
660f950da40f8b0008cb7797
4 avril 2024
4 avril 2024
passer devant son entreprise, fait des détours, dit ne plus pouvoir supporter contact avec l'employeur, a essayé suite à la demande de rupture conv de revenir mais échec, ne veut plus revivre humiliation vécue
Source officielle11e chambre
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17 décembre 2020
17 décembre 2020
Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur
Source officielle11e chambre
5fe1daa0463108b13d597469
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement [Localité 6], [Localité 4], [Localité 7], [Localité 10] et [Localité 3]) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur
Source officielle11e chambre
5fe1daa4463108b13d59746a
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur
Source officielle11e chambre
5fe1daa9463108b13d59746b
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163d87999a586c22d6d447e
17 décembre 2009
17 décembre 2009
ailleurs, cet acte manifeste sans équivoque votre volonté de détourner la clientèle de la société à votre profit, dans la mesure où le numéro que vous avez détourné est connu des clients et constitue un vecteur
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00957_20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
. / Les notions d'altitude, de déclivité ou de type d'activité, tout comme l'emploi du vecteur aérien, sont intéressants et doivent être prises en compte, mais ne suffisent pas à définir à elles seules
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63870510bf732905d49c5578
11 juillet 2022
11 juillet 2022
[X] est un patient connu du secteur et suivi pour une pathologie psychiatrique chronique. il a ete hospitalisé au CHU Sud en soins libres du 14/06 au 15/06/22 pour mise à l'abri dans un contexte de vecu
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7ead9
8 juillet 2022
8 juillet 2022
Vous trouverez en annexe un courrier de notre avocat Vecteur Droit. Nous demandons à nos salariés : - De se faire connaître à la direction - De cesser au plus tard le 30 avril 2015 cette activité.
Source officielleRétention Administrative
66274ef1c1c6ed00087b3c73
19 avril 2024
19 avril 2024
est réelle non seulement dans sa gravité, la dernière condamnation portant sur des faits de violences à l'égard de dépositaires de l'autorité publique et en lien avec les stupéfiants, fléau national vecteur
Source officiellePage 9 sur 61