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1 616 résultats pour « Techel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

68676d756cbb391a608a1851

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

APPELANTS Monsieur [T] [I] demeurant [Adresse 5] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT

Source officielle

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CAA

3ème Chambre

DCA_21VE02018_20231109

Admin. Appel

9 novembre 2023

9 novembre 2023

ont divorcé le 19 novembre 2013 ; des avis séparés auraient dû leur être adressés pour la période postérieure au divorce ; - les rectifications procèdent d'une vérification de comptabilité de la SC Techno

Source officielle
CA

Chambre 1-1

63b5469cc9018405dfcaac61

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

Rôle N° RG 19/10173 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEPNM [N] [W] [J] [D] [Y] épouse [J] C/ [O] [L] [Z] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fd9b2f082a533a835800590

Appel

10 décembre 2019

10 décembre 2019

R] épouse [D] [Q] [Y] [G] [U] [L] [C] épouse [U] SCP [T] SARL BERTIN Société LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7d05d6f7f678d48d10

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BPE C/ [V] [F] divorcée [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Gaël GANGLOFF Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b8065d1fb03057d9a4e39

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

MEDITERRANEE VENANT AUX DROITS DE LA BANQUE POPULAIRE COTE D'AZUR C/ SARL BRISE LAMES PLAISANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre ROBERT Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

61631527e03efc4516bd2e68

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

à sa demande de restitution du matériel, - débouté la société Bar le Paris de sa demande de nullité du contrat de location, - prononcé aux torts exclusifs de la société Media vitrine, aujourd'hui Techni-force

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CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052989601

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

. - Exécution technique du contrat.

Résumé IA — à vérifier
CAA

Cour Admin. d'Appel

CETAT:CETATEXT000052989605

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

. - Exécution technique du contrat.

Résumé IA — à vérifier
CA

Chambre Civile

64a7b08b3bcaf505db69681b

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

cours d'instance , d'une nouvelle résolution relative à l'implantation de la station d'épuration ,M et Mme [K] demandent à la cour d'ordonner la poursuite de l'exécution de la convention passée avec Techni

Source officielle
CA

Chambre 1-8

627368f9a58162057dac656a

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

RG 19/02786 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDZXR [G] [O] veuve [F] C/ [E] [N] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c7a05d6f7f678d48cf3

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE C/ SARL STJ SCP BR & ASSOCIES SELARLU ML ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Layla TEBIEL

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CA

Chambre 1-1

6538b3387ffc2c8318edfe5d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Rôle N° RG 19/18172 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHBB SARL LES JARDINS DE MARIE C/ [R] [H] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me François SUSINI Me Layla TEBIEL

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CA

Chambre 1-5

5fdaf840e3d05a8c26ead212

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

DBVB-V-B7B-BBGIQ [B], [C],[I], [Q] [J] [H], [L], [X] [R] C/ [A] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP JOURDAN / WATTECAMPS ET ASSOCIES SCP BUVAT-TEBIEL

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CA

Chambre 3-3

5fd950d997980d39a8109a0a

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Rôle N° RG 18/06932 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCKJV [A] [Y] [D] [O] épouse [Y] C/ SAS SOGEFINANCEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me IMPERATORE Me TEBIEL

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CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e48

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

par l'expert et financés par AXA, les époux X... ont, par acte du 22 septembre 2000, fait assigner la copropriété Résidence Les Hortensias et la compagnie AXA.AXA a appelé en la cause l'entreprise Techni-Chauffage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d6

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

. ; que ce dernier, l'aide de son chien Major de race teckel , finissait par découvrir, sur la parcelle 52, le corps sans vie d'un jeune chevreuil, grossi rement dissimulé sous des branchages, au pied

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6711fa957603bf88a18844ad

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

APPELANTS Monsieur [B] [G] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Pierre-Jean LAMBERT, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf7

Appel

18 octobre 2007

18 octobre 2007

La fenêtre litigieuse, fournie par Technal, aux droits de laquelle se trouve la sa Hydro Building Systems, a été posée par la sarl Sofema (actuellement en liquidation judiciaire et assurée par Abeille

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda0b735cbb664e0ee8aea9

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

La.b N° 2019/ 577 Rôle N° RG 18/00827 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBZBQ [Q] [G] C/ [X] [P] [O] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BUVAT-TEBIEL

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