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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
65ab77d936bfc00008d68ed2
19 janvier 2024
19 janvier 2024
ENEDIS [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Tamar KATZ, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64b0e839c42a2105dbc59cb1
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Il excipe d'une I.R.M. à cette date, qui, selon le rapport médical d'évaluation du taux d'incapacité permanente en AT du médecin conseil, constate : 'aspect cicatriciel du faisceau talo fibulaire antérieur
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67f750bc6527a11effc4b731
9 avril 2025
9 avril 2025
Il ressort des documents produits aux débats par la caisse que le 15 juin 2021 à 16 heures 08, la commission médicale de recours amiable a transmis un fichier intitulé [Localité 1]-TAFFO mentionnant le
Source officielleChambre sociale
65b36bbe8c0355000835f696
25 janvier 2024
25 janvier 2024
combinée de la cheville gauche après arthrodèse sous-talienne avec amyotrophie surale, séquellaire d'une fracture comminutive calcanéenne gauche avec effondrement de l'angle de Bohler et arthropathie talo-calcanéenne
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
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24 janvier 2018
24 janvier 2018
FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel CAULIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEE Madame [F] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] comparante en personne, assistée de Me Tamar
Source officielle19e chambre
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27 mars 2019
27 mars 2019
D'ÉLECTRICITÉ [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633, substituée par Me Tamar
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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22 février 2012
22 février 2012
[Adresse 5] [Adresse 5] Madame [F] [S] [Adresse 3] [Adresse 3] Madame [C] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] représentées par Me Claude MERKIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E423, et Me Tamar
Source officielleCour d'Appel
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11 mars 1999
11 mars 1999
Ils ont eu cinq enfants de ce mariage : - MOHAMED né le 18 avril 1971, - TAMOU née le 22 avril 1972, - MALIKA née le 31 octobre 1973, - AOUINYA née le 20 avril 1978 et YAMIN né le 11 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934fc
16 septembre 2016
16 septembre 2016
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Etienne BATAILLE de la SCP SCP Etienne BATAILLE, Julien TAMPE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0320 Monsieur Patrice Etienne Emile B... né
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02718_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas, des tacos
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02243_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Par ailleurs, le suivi de cours de français, la promesse d'embauche dont se prévaut Mme B, ainsi que les activités exercées auprès de l'Eglise évangélique Tabor ne sont pas suffisants pour démontrer que
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05525_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Tacos en 2017. Toutefois, l'intéressé n'est pas dépourvu d'attaches familiales dans son pays d'origine où il a déclaré que résidait notamment sa fille.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00456_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
B produit notamment une " attestation officielle " du 6 janvier 2025 d'un médecin des hôpitaux de Tanta, affirmant que les spécialités " tahor, iatorvastatine, bisoce, cardensiel et ramipril ne sont ni
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90d39cffb4f13674441
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Sur le fond, le Docteur [O] a eu accès au certificat médical établi, lors de la demande, par le médecin traitant qui note ce qui suit: 'Arthrodèse talo-pilo calcanéenne avec clou trans-plantaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca25881ea2172a3d0bbd5c
3 décembre 2020
3 décembre 2020
avocat au Barreau de Paris, toque P28, avocat plaidant INTIMEE Madame [H] [B] Née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 5] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Ebru TAMUR
Source officielleRétention Administrative
67f9f703190d73a10ce27e18
10 avril 2025
10 avril 2025
[B] [D], il a déjà travaillé avec moi en restauration; Je travaillais dans un Tacos. J'ai eu un CDD suite au contrat d'apprentissage. Je n'ai pas commencé mon CDD.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
60337a2c2cac452e3d400da0
8 juin 2017
8 juin 2017
Elle décrit une 'entorse avec hématome profond du col du talus et épaississement du ligament talo-fibulaire. Je suis en attente d'un rendez-vous chez un spécialiste du pied.'
Source officielle1ère chambre civile B
6162558cbfc8340a0e74b862
20 mai 2014
20 mai 2014
régulièrement produite et soumise au débat contradictoire des parties, les éléments suivants : - les transaminases du patient se sont élevées fin 2004, - un traitement antiviral associant Tahor
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02717_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
s'agissant d'un restaurant de type kebab n'est pas remise en cause par la société requérante dès lors que l'établissement en litige proposait non seulement des kebabs mais également des pizzas, des tacos
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01604_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B soutient qu'à la date de l'arrêté attaqué, il suivait un traitement médicamenteux composé de toviaz 8mg, tahor 40mg, doliprane, tramadol et ésoméprazole et que seuls le doliprane et le tramadol sont
Source officiellePage 9 sur 16
MRAOUNA, Kenza, Tamou
23/08/2026
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SOCIETE TAMONTE
19/08/2026
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TAMOWE
14/08/2026
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TAMOOR, Hassan
13/08/2026
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TAMOS
07/08/2026
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