Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fc
28 septembre 2011
28 septembre 2011
No 10/ 01461 AFFAIRE : Sébastien X... C/ S.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940f0
24 juillet 2018
24 juillet 2018
----------------------- 24 Juillet 2018 --------------------------- No RG 18/00048 --------------------------- Société NISSAN CENTER EUROPE, Société de droit allemand ayant son siège social sis C/ Sébastien
Source officielleChambre 1-2
68df5f1538ac3a658931dddf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Rôle N° RG 24/14836 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOC2W [N] [I] C/ [E] [S] [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Sébastien
Source officielleChambre 1-11 référés
67ef715b8d5c08d4a262e574
3 avril 2025
3 avril 2025
[H] SELARL ML ASSOCIES MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sébastien BADIE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Janvier 2025
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb1e
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Sébastien Y... et la S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91859
24 juin 2014
24 juin 2014
Sébastien Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a1
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Prise en la personne de Maître Sébastien DEPREUX, mandataire judiciaire, domicilié audit siège.
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd97
27 avril 2023
27 avril 2023
LEANOVA [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Myriam GREGORI, Conseiller pour le président
Source officielleCour d'Appel
6253c9acbd3db21cbdd88ffd
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Sébastien X....
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598d7
29 juillet 2025
29 juillet 2025
[J] [E] [Adresse 4] [Localité 11] assisté de Me Sophie GIRAUD de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Association [8] [Adresse 5] [Localité 2] assistée de Me Sébastien RAHON
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90698
14 mai 2013
14 mai 2013
Sébastien Y...lui a demandé de lui expliquer pourquoi elle ne s'était pas présentée au travail à compter du 6 juillet suivant et la raison de cet abandon de poste.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6360cabc3c369c7f74997127
31 octobre 2022
31 octobre 2022
AJ UP Représenté par Me Sébastien PONCET de la SELCA CHASSANY WATRELOT ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON - N° du dossier 22/02389 [W] [O] Es qualité de « Mandataire judiciaire » de la « SELARL [
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93044
14 mars 2016
14 mars 2016
N DOSSIER N 16/ 08 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 14 mars 2016 Sébastien X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Sébastien Y...et la compagnie MACIF seront condamnés in solidum aux dépens de première instance et d'appel.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2d2
7 mars 2012
7 mars 2012
Cette ordonnance est déférée à la cour par Monsieur Sébastien K...qui en sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beb2
15 mai 2008
15 mai 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX ---------------------------------------------- pp Le : 15 mai 2008 CHAMBRE SOCIALE- SECTION B PRUD'HOMMES No de rôle : 06 / 1102 Monsieur Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7c2
6 mai 2008
6 mai 2008
RG N : 07 / 01356 AFFAIRE : Franck X..., Daniel Y..., Laurent Z..., Florent Y..., Joël A..., Loïc B..., Frédéric C..., Sébastien D..., Joël E...
Source officielleChambre 3-4
6974b819cdc6046d478b0f04
23 janvier 2026
23 janvier 2026
SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [G] [D] Représentant : Me Sebastien SALLES de la SARL THELYS AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41b
12 mars 2008
12 mars 2008
Sébastien né le 30 Mai 1980 à L'HAYE LES ROSES fils de X... Jean-Jacques et de Y... Annie célibataire, sans profession demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928fe
23 octobre 2015
23 octobre 2015
Sébastien Frédéric Y...
Source officiellePage 9 sur 315