CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 654 résultats pour « RomainF »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff8a

Appel

30 novembre 2012

30 novembre 2012

ARRET No 12/ 314 du 30 Novembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Romain X... Léonie Y... Mazzarine Y... Alexane Y...

Source officielle

Page 9 sur 333

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre de la Proximité

63b7cdd56b63637c907b7db0

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de travaux publics de ses demandes ; - dit n'y avoir lieu à indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société Romain de travaux publics aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbe2

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

né le 09 Avril 1947 à ORANGE (84) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP GRAS- DIARD, avocats au barreau de CARPENTRAS Madame Jocelyne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90563

Appel

28 février 2013

28 février 2013

Elle a exposé au soutien de sa demande que son fils Romain, né le 8 juin 2009 a été conçu pendant la période légale de conception pendant laquelle elle entretenait une relation intime avec le défendeur

Source officielle
CA

Rétentions

6a0d47eacdc6046d47457af7

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

18 mai 2026 à 13h43 par Maître Christelle BOURRET MENDEL pour le compte de Monsieur [F] [J], Vu les observations transmises de manière contradictoire par courriel le 19 mai 2026 à 08h01 de Maître Romain

Source officielle
CA

Chambre 1 A

67134be1208351cec6586539

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

[U] [R] ROMAIN SAINT SAENS VICTOR DUMAR EAU - NOTAIRES [Adresse 3] [Localité 4] Compagnie d'assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [

Source officielle
CA

10e Chambre

61638431b5b1827189c7470e

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

[Adresse 4] représentée par la SCP BLANC-CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Luc GASTALDI, avocat au barreau de GRASSE et Me Philippe LASSAU, avocat au barreau de GRASSE substitués par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1b9a942a604f5e93161

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[E] [J] Représentant : Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Laure MICHELLE, avocat au barreau de NICE Société MONSUN AS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbfbd3db21cbdd8e289

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Du mariage de Monsieur André X... et de Madame Isabelle Y...sont issus deux enfants : - Justine, née le 21 mars 1991 ; - Romain, né le 10 juin 1994.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f5

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

AMBULANCE ROMAIN Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG : 07/00561

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b80d7d1fb03057d9a4ed4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[N] [H] Représenté par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me Brigitte FOSSAT de la SCP LABORDE - FOSSAT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre del'Expropriation

6036a4afd224094672441138

Appel

18 septembre 2015

18 septembre 2015

APPELANT d'un jugement rendu le 07 FEVRIER 2014 par le Juge de l'Expropriation du Département d' Ille et Vilaine ET : Madame [U] [E] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906bd

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

Romain Y..., SA MCS ET ASSOCIES CMS-iB procédure de saisie exécution Grosse délivrée à Maître COUSIN MARLAUD, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---=

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bcc

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

De leur union sont nés : - Arnaud, le 3 juin 1993, - Romain, le 30 avril 1999, - Manon, le 8 décembre 2000.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT03800_20250711

Admin. Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pour refuser de délivrer le permis de construire sollicité par la SCI Giffard et fils, le maire de Saint-Aubin-sur-Mer s'est fondé sur ce que le projet porte atteinte à la voie romaine identifiée par le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a1e651acdc6046d47caa34d

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

David, avocat au barreau de Paris, toque : R110 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Christine Da Luz, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a1e651ccdc6046d47caa397

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Denis, avocat au barreau de Paris, toque : B0317 ORDONNANCE : Ordonnance rendue publiquement et signée par Christine Da Luz, magistrate en charge de la mise en état, assistée de Romane

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c10503bf9fd47c90a1354c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 3] représenté par Me Romain JIMENEZ-MONTES de l'AARPI CRJ AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [I] [M] prise en sa qualité d'héritière de Mme [V] [H] épouse [M] décédée le

Source officielle
CA

Chambre 3-1

64c35c13f01612d969defe4a

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

HONORE C/ Société MAISON DU MONDE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jean VOISIN Requête en rectification d'erreur matérielle : Arrêt de

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafc85cdc6046d47572776

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

ABEILLE IARD § SANTE Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 - Représentant : Me Ludovic GAYRAL de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS

Source officielle