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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
67820925fa7a008e5409f2f4
8 janvier 2025
8 janvier 2025
composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Véronique BERTHIAU-JEZEQUEL, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER
Source officielleCour d'Appel
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29 mai 2006
29 mai 2006
par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 31090 plaidant par Maître CHATENET avocat au barreau de PARIS - P 03 - Société SOCOTEC Ayant son siège 3, avenue du Centre Les Quadrants 78182 SAINT QUENTIN
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03494_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
de Thénac et de Monestier la délivrance de deux permis pour la construction d'un hangar à toiture photovoltaïque destiné à l'élevage de faisans ainsi que de locaux techniques sur un terrain situé à cheval
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
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1 avril 2010
1 avril 2010
jugement rendu le 25 Juin 2008 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY - RG n° 07/01100 APPELANT Monsieur [V] [R] [Adresse 2] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Me Maylis CHEVALLIER
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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17 janvier 2024
17 janvier 2024
Puis, il a exprimé le voeu d'évoluer vers les métiers en contact avec les chevaux en 2017.
Source officielleChambre sociale
5fe1b75e0767eeba3869cb70
17 décembre 2020
17 décembre 2020
dispositions précédentes, le loyer des terres nues portant des cultures permanentes viticoles, arboricoles, oléicoles et agrumicoles et des bâtiments d'exploitation y afférents peut être évalué en une quantité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00330_20241024
24 octobre 2024
24 octobre 2024
d'une ponction lombaire à visée diagnostique, aux fins d'analyser le liquide céphalo-rachidien, était justifiée au regard de l'état de santé de la patiente et de l'absence de compression de la queue de cheval
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL21125_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
. ; - les observations de Me Chevallier, représentant la société RTE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
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5 novembre 2014
5 novembre 2014
Adresse 6] [Localité 1] Représentée par : Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocate au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de : Me Claire PRUVOST plaidant pour la SELAS CHEVALIER
Source officielle2ème Chambre
6684ead5a0de54ff609f7d60
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Adresse 8] [Localité 5] non représentés COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd88367
29 mars 2006
29 mars 2006
.. 9 rue des Fontenelles 27190 ST ELIER Comparante représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Alain DE BEZENAC, avocat au barreau de ROUEN Monsieur Arnaud Y... 7 rue Chevalier
Source officielle5ème Chambre
6719e5155857dd64cbdaa6c6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par Me Marine ADAM de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de BREST CPAM DU MORBIHAN Prise en la personne
Source officielle1ère Chambre
6799c4415331f58c9ee86ff0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[O] [T] soutient notamment que : - la question liée à une prescription ou à une irrecevabilité de procédure a été tranchée.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
5fe20fa8e2612f16e55c4d16
15 décembre 2020
15 décembre 2020
Le sinistre s'est produit vers midi et le manège a été très imprudemment utilisé le matin même alors que la quantité de neige était déjà très importante et que le centre équestre avait le temps de déneiger
Source officielle4ème Chambre
66a33c4102a12a235bae6eb0
25 juillet 2024
25 juillet 2024
SMA Prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Bruno HALLOUET de la SELARL CHEVALLIER ET ASSOCIES, Plaidant
Source officielle2ème Chambre
65b3619a1d7564000872de78
23 janvier 2024
23 janvier 2024
siège [Adresse 9] [Localité 16] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, Mme Anne-Laure Pliskine, conseillère, Mme Ludivine Chetail
Source officielleC.E.S.E.D.A.
69d89e7acdc6046d47bcd3e5
9 avril 2026
9 avril 2026
Algérienne, le 07 avril 2026 à 15h42, Vu l'avis de la date et de l'heure de l'audience prévue pour les débats donné aux parties, Vu la plaidoirie de Maîtres Hugo VINIAL, Yasmine DJEBLI, Sophie CHEVALIER-CHIRON
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162c83fb820aa60963d8564
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Siège : [Adresse 8] [Localité 11] Représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH en la personne de Me Véronique KIEFFER JOLY, avocats au barreau de PARIS (toque : L0028) Assistée de la SELAS CHEVALIER
Source officielle1ère Chambre civile
6721da810fa562400eaa5a81
8 octobre 2024
8 octobre 2024
titre, même s'ils ont été avertis d'une telle mesure ; Que s'agissant du carrelage, l'expert judiciaire relève que si monsieur et madame [T] acceptent le principe d'une plus-value, il reste que les quantités
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f449a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
G] proviennent pour l'essentiel du fonds [E], que le manque de précaution pour les terrassements et aménagements de surface et la suppression de la végétation ont conduit à accentuer fortement les quantités
Source officiellePage 9 sur 10