Pierre BOUYSSIC, Président, publiquement, le 06 Juin 2006, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition au greffe de la Cour.

Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT JACQUEMET CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me Jean-Pierre FABRE, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS :

Richard Agissant en son nom personnel et es qualité de représentant légal de ses enfants mineurs, Erwan, Nicolas, Théo, et Mathys, Demeurant...

Le 30 juin 2005, Pierre X..., ès qualités, a indiqué à la banque que sa déclaration de créance a été formulée hors délai.

[K] dont la direction était confiée à un maître d''uvre professionnel le cabinet d'architecte SCP Guerrand et Richard.

RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY / Christian Q..., Maria Y... épouse Q... Arrêt rendu le PREMIER MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Alain X... et la société Richard et Coulon Frères, " représentée par son gérant, M. Alain X... ".

Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

, avocats au barreau de LYON, toque : 1813 Assisté de la SCP BAULIEUX-BOHE-MUGNIER-RINCK, avocats au barreau de LYON, toque : 719 La Société d'Exercice Libéral à Responsabilité Limitée GIBON RICHARD

[S] [I] et Mme [L] [I], échouant en leurs prétentions, supporteront les dépens d'appel avec distraction au profit de Me Clélia Richard, avocate, qui en a fait la demande.

Tournon (pièce 23) ; -que par lettre du 3 décembre 2004 (pièce 24), Pierre E... attirait l'attention du juge mandant : osur les conséquences d'une crue de la rivière La Cance survenue postérieurement

BRMJ représentée par Maître [M] [C], immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 812 777 142, es qualités de liquidateur judiciaire de la société ENTREPRISE RENE RICHARD - SATEM , désigné à cette

GEDIMAT SAINT PAULIENNE DE GESTION C/ [X] Grosse délivrée le 05/10/2023 à Me Sylvie SERGENT à Me Georges POMIES RICHAUD COUR D'APPEL DE NÎMES

Pierre BOUYSSIC, Président Mme Christine JEAN, Conseiller M.

Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

FEVRIER 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG APPELANT : Monsieur [B] [Z] 5 rue d'Alméras 34000 Montpellier Représentant : Me MENESSON substituant Me Marie pierre

leur demande et dit n'y avoir lieu à l'exécution provisoire du jugement, - condamné la société Mag N2 et la société Richardière venant aux droits du cabinet Pierre Berard au paiement de la moitié des

Pierre BOUYSSIC, Président, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats.